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Journal n°7437
du 7 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-33 du 22 mars 2000 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "TENNIS MASTERS SERIES MONTE-CARLO"
. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté en date du 22 mars 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Frontière.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté en date du 22 mars 2000, a été ...
Journal n°6276
du 6 janvier 1978
'Italie 8, rue Princesse Florestine 22, boulevard des Molins 37, boulevard des Moulins 5, avenue gainuMichel ' 29, rue'ùrimaidi
du 3. 1.1929
_ 21. 3.1945 20. 7.1945 19. 6,1947 31.12.1952 7. 9.1955 2. 7 ...
Journal n°7269
du 17 janvier 1997
à compter du I" novembre 1996 (p. 81).
Communiqué:1° 97-3 du 9 janvier 1997 reianfà la rémunération minimale du personnel des gardiens concierges et employés (l'immeubles applicable à compter du 1 ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
-Islamiyya (Groupe islamique) (alias Al-Gama’a al-
Islamiyya, IG).
9. Ä°slami Büyük DoÄŸu Akıncılar Cephesi - Front islamique des
combattants du Grand Orient (IBDA-C).
10. Hamas (y compris Hamas-Izz al ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre
1966, modifiée, susvisée ; les modalités d’application
du présent paragraphe sont fixées par les articles
A-1 à A-3 de l’annexe au code.» ;
b) Le e est abrogé ;
2 ...
Sommaires 1982
du 31 décembre 1982
'ordonnance souveraine n° 3.573 du 11, mai 1966 modifiée par les ordonnances souveraines n° 4A52 du 30 avril 1973 et n' 5.504 du 9 janvier 1975 (p. 633).
Ordonnance Souveraine n° 7.389 du 17 juin 1982 modifiant l ...
Journal n°6923
du 1 juin 1990
no 9.802 du 22 mai 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à kt retraite anticipée (p. 578/579).
Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 23 mai 1990 portant nomination du Greffier ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.954 du 16 avril 1999 modifiant l'article 4 de l'ordonnance souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un Répertoire du Commerce et de l'Industrie.
.
Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du 1er avril 1999.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... 'apposition du timbre unique créé par la loi n° 507 du 20 juillet 1949".
Art. 2.
Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du 1er avril 1999.
Art. 3.
Notre ...
Journal n°1734
du 27 octobre 1891
ainsi qu'il suit : 7 h. 8, 9 h. 11, 11 h. 15, 1 h. 26, 3 h. 48, 6 h. 10, 10 h. 10.
— La pluie de mercredi a définitivement mis fin à la cueillette du jasmin, que quelques maisons de parfumerie ...
Journal n°1717
du 30 juin 1891
.8 62.» 62.2 58.5 58.3 57.5 59.4 61.3 62.5 62.4 20.» 23.7 22.9 21.6 22.» 21.5 23.6 20.6 24.» 25.» 23.5 23.5 23.7 24.» 20.8 23.6 25.5 23.2 24.4 22.8 24.6 21., 22.9 26.» 24.3 22.3 23.» 24.» 22.8 21.7 21 ...
Journal n°1296
du 29 mai 1883
-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir.
CHRONIQUE DU LITTORAL
La. Turbie. — Le village de la Turbie était exploité,' paralt.il, depuis quelque temps par un individu dont l ...
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise, en date du 26 août 1987, à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 août 1987.
P/Le Maire, Le Premier Adjoint A.M. CAMPORA ...
Journal n°7198
du 8 septembre 1995
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°6406
du 4 juillet 1980
minimal requis par application de la loi. application de la loi sera puni de l'amende prévue au chiffre 3°) de l'article 26 du code pénal.
ART. 20.
Quiconque se sera opposé ou aura tenté de s'opposer à ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
public telle que figurant à l’article 2
de l’arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009.
9
ART. 3.
Les Conseillers de Gouvernement pour l’Equipement,
l’Environnement et l’Urbanisme, pour ...