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Journal n°7730 du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-583 du 14 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
: ARTICLE PREMIER. Mlle Véronique CAMPANA, Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu ... : ARTICLE PREMIER. Mlle Véronique CAMPANA, Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu ...
Journal n°8140 du 27 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-487 du 23 septembre 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ; Vu la requête de Mme Pia STALLMANN en date du 7 août 2013 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ; Vu la requête de Mme Pia STALLMANN en date du 7 août 2013 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7406 du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-422 du 27 août 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ...
Journal n°7431 du 25 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-60 du 10 février 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ...
Journal n°7348 du 24 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-301 du 13 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ...
Journal n°7354 du 4 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-316 du 21 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ; Vu l ...
Journal n°7412 du 15 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-482 du 11 octobre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des ... ; Arrêtons : Article Premier Mme Muriel HUMBERT, épouse MILANESIO, Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, est placée, sur sa demande, en position de ...
Journal n°7419 du 3 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-564 du 26 novembre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ...
Journal n°7404 du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-366 du 10 août 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ...
Journal n°8206 du 2 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la requête de Mlle Eva Eastwood en date du 25 novembre 2014 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... ’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la requête de Mlle Eva Eastwood en date du 25 novembre 2014 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8210 du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la requête ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la requête ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu l'arrêté ministériel n° 2017-634 du 28 août 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu l'arrêté ministériel n° 2017-634 du 28 août 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ...
Journal n°8158 du 31 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ...
Journal n°8097 du 30 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-698 du 23 novembre 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
2012 ; Arrêtons : M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013. Le Secrétaire Général ... 2012 ; Arrêtons : M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013. Le Secrétaire Général ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-666 du 24 novembre 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... ’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...

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Version 2018.11.07.14