Rechercher un journal, un article
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant les Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2013, sont nommées, pour trois ans, Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes ... Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2013, sont nommées, pour trois ans, Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Décision Souveraine en date du 2 mars 2016 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 2 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 2 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Erratum à la Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » publiée au Journal de Monaco n° 8.373 du 16 mars 2018\.
, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Marie-Claude Beaud, Directeur du Nouveau Musée National de Monaco, Vice-présidente ;
M ... , les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Marie-Claude Beaud, Directeur du Nouveau Musée National de Monaco, Vice-présidente ;
M ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2016, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides ...
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2016, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
M. Lorenzo Fusi, Directeur Artistique du Prix International d'Art Contemporain ;
M. Kater Attia, Artiste et Fondateur ... Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
M. Lorenzo Fusi, Directeur Artistique du Prix International d'Art Contemporain ;
M. Kater Attia, Artiste et Fondateur ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.126 du 24 mars 2009 portant nomination des membres de la Commission instituée par l’ordonnance souveraine n° 461 du 21 mars 2006, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 21 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 21 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 771 du 13 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 271 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de Surveillance des organismes de placement collectif en valeurs mobilières.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990, modifiée, relative aux fonds communs de placement ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990, modifiée, relative aux fonds communs de placement ;
Vu l ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 772 du 13 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 272 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées.
boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 ;
Vu Notre ordonnance n° 272 du 20 ... boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 ;
Vu Notre ordonnance n° 272 du 20 ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 473 du 31 mars 2006 portant nomination des membres de la Commission instituée par l'ordonnance souveraine n° 461 du 21 mars 2006.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 21 mars 2006 relative à l'assistance aux victimes de spoliations de biens ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 21 mars 2006 relative à l'assistance aux victimes de spoliations de biens ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 937 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 271 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de
surveillance des organismes de placement collectif en valeurs mobilières.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990, modifiée, relative aux fonds communs de placement ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990, modifiée, relative aux fonds communs de placement ;
Vu l ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.701 du 15 mars 2012 portant nomination des membres de la Commission instituée par l’ordonnance souveraine n° 461 du 23 mars 2006, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 23 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 23 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.916 du 25 juillet 2014 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.800 du 31 mai 2012 fixant la composition de la Commission des Jeux instituée par la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Décision Souveraine en date du 8 mai 2013 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 8 mai 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par Décision Souveraine en date du 8 mai 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.290 du 27 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.283 bis du 10 septembre 2007 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet deux ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet deux ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.933 du 20 octobre 2010 portant abrogation partielle de l’ordonnance souveraine n° 733 du 18 octobre 2006 nommant les membres du Tribunal du travail
’elle nomme M. Pierre Aoun membre du Tribunal du travail.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... ’elle nomme M. Pierre Aoun membre du Tribunal du travail.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...