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Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-708 du 4 septembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
points au terme des trois séries d'épreuves.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Stéphan Bruno, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... . Stéphan Bruno, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, Président, ou son représentant ;
- M. Arnaud Hamon, Directeur des Affaires Juridiques, ou son ... Arrêté Ministériel n° 2019-708 du 4 septembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-557 du 2 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
points au terme des trois séries d'épreuves.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Stéphan Bruno, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... , Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, Président, ou son représentant ;
- M. Arnaud Hamon, Directeur des Affaires Juridiques, ou son représentant ;
- Mme ... Arrêté Ministériel n° 2020-557 du 2 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-998 du 28 novembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2019-998 du 28 novembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-839 du 3 octobre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
'un an, à compter du 14 octobre 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 'un an, à compter du 14 octobre 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2019-839 du 3 octobre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020.
aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-296 du 6 mai 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... six mois jusqu'au 12 août 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... Arrêté Ministériel n° 2002-296 du 6 mai 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-114 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2024-114 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-135 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... .
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... Arrêté Ministériel n° 2002-135 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-191 du 14 mars 2002 réintégrant une fonctionnaire placée en position de détachement
'Action Sanitaire et Sociale.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ... 'Action Sanitaire et Sociale.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ... Arrêté Ministériel n° 2002-191 du 14 mars 2002 réintégrant une fonctionnaire placée en position de détachement ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-204 du 14 mars 2003 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules à l'occasion de la rencontre organisée par
le Monaco Prestige Tuning Club les 19 et 20 avril 2003.
instauré sur le Quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'au Quai Albert 1er et ce, dans ce sens ;
- un sens unique de circulation est instauré sur la Route de la Piscine ... instauré sur le Quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'au Quai Albert 1er et ce, dans ce sens ;
- un sens unique de circulation est instauré sur la Route de la Piscine ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-185 du 24 mars 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
Stade Nautique Rainier III
aux dates et horaires suivants :
- le samedi 20 mai 2006, de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 21 mai 2006, de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ... Stade Nautique Rainier III
aux dates et horaires suivants :
- le samedi 20 mai 2006, de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 21 mai 2006, de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-110 du 4 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco
Stade Nautique Rainier III
aux dates et horaires suivants :
- le samedi 10 mai 2008 de 06 h 30 jusqu'à la fin des épreuves
- le dimanche 11 mai 2008 de 07 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
- le ... Stade Nautique Rainier III
aux dates et horaires suivants :
- le samedi 10 mai 2008 de 06 h 30 jusqu'à la fin des épreuves
- le dimanche 11 mai 2008 de 07 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
- le ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-604 du 10 décembre 2013 portant nomination des membres de la Commission Arbitrale des loyers d’habitation
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-478 du 23 juillet 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show
, à sens unique, est instaurée sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine et ce, dans ce sens.
- une voie de circulation ... , à sens unique, est instaurée sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine et ce, dans ce sens.
- une voie de circulation ...