Rechercher un journal, un article
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Décision du Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux en date du 5 mars 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement de la retraite complementaire »
Le Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ... Le Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
GREFFE GENERAL
DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION n° 2009/04
Conformément aux dispositions de l’article 726 du Code de procédure civile, les créanciers opposants sur la somme de :
- MILLE DEUX CENT SOIXANTE-DOUZE EUROS et QUATRE-VINGT-DIX CENTIMES (1 ... Conformément aux dispositions de l’article 726 du Code de procédure civile, les créanciers opposants sur la somme de :
- MILLE DEUX CENT SOIXANTE-DOUZE EUROS et QUATRE-VINGT-DIX CENTIMES (1 ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
CESSION D’ELEMENTS DE CABINET DENTAIRE
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
a lieu, en l’Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 mai 2009.
Signé : H. Rey. ... a lieu, en l’Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 mai 2009.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
CESSION D’ELEMENTS DE CABINET DENTAIRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
a lieu, en l’Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 15 mai 2009.
Signé : H. REY. ... a lieu, en l’Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 15 mai 2009.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
NON RENOUVELLEMENT BAIL COMMERCIAL - Première Insertion
, à l’échéance du non-renouvellement, du bail dans lequel était exploité le restaurant «LA STREGA», à effet au 31 mars 2009.
Oppositions, s’il y a lieu, auprès du Cabinet de M. Jean BILLON, Conseil ... , à l’échéance du non-renouvellement, du bail dans lequel était exploité le restaurant «LA STREGA», à effet au 31 mars 2009.
Oppositions, s’il y a lieu, auprès du Cabinet de M. Jean BILLON, Conseil ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
CLIM’EXPRESS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 Euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
NOMINATION D’UN COGERANT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’une délibération en date du 30 avril 2012, l’assemblée générale des associés a décidé de ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’une délibération en date du 30 avril 2012, l’assemblée générale des associés a décidé de ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - A.B.K. REAL ESTATE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 31, rue Plati - Monaco
.B.K. REAL ESTATE» ont décidé de transférer le siège social du 31, rue Plati au 5, rue des Lilas, «Le Riviera», lot 77, à Monaco.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des ... .B.K. REAL ESTATE» ont décidé de transférer le siège social du 31, rue Plati au 5, rue des Lilas, «Le Riviera», lot 77, à Monaco.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1991 du 16 juin 2014 portant dénomination de la rue Hubert Clérissi
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 27 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 27 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant dénomination de la rue R. P. Louis Frolla
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 décembre 2014 ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 décembre 2014 ;
Arrêtons ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 10 avril 2014 du Directeur du Nouveau Musée National de Monaco portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du Musée - Villa Paloma »
Le Directeur du Nouveau Musée National de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ... Le Directeur du Nouveau Musée National de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 23 juillet 2013 du Conseil Economique et Social portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Site Internet du Conseil Economique et Social »
Le Conseil Economique et Social de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l ... Le Conseil Economique et Social de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Décision n° 2010-01 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalités «Gestion des déclarations et demandes d’avis souscrites auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives» en «Tenue du Répertoire des Traitements»
7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée par ... 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée par ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-116 du 27 janvier 2018 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du dimanche 11 février 2018\.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu les articles 25 et 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu les articles 25 et 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
APPORT D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE Pemière Insertion
» exploité dans des locaux sis à Monaco, 38, rue Grimaldi, sous l'enseigne « ALLO MONACO RENOV' ».
Oppositions s'il y a lieu, au siège de la société, 38, rue Grimaldi dans les dix jours de la deuxième ... » exploité dans des locaux sis à Monaco, 38, rue Grimaldi, sous l'enseigne « ALLO MONACO RENOV' ».
Oppositions s'il y a lieu, au siège de la société, 38, rue Grimaldi dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, s’il y a lieu, en l’Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 24 décembre 2021.
Signé : H. Rey.
... 'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 24 décembre 2021.
Signé : H. Rey.
...