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Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Avis de recrutement n° 2005-155 d'un Surveillant rondier au Stade Louis II.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant rondier au Stade Louis II, pour une durée déterminée, la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant rondier au Stade Louis II, pour une durée déterminée, la période d ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Constitution de Société à Responsabilité Limitée - "ROS MONACO"
les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 ... les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Renouvellement de gérance libre - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
M. Salvatore PACE, demeurant à Monaco, 4 rue des Roses, la Gérance libre portant sur un fonds de commerce de "bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à ... M. Salvatore PACE, demeurant à Monaco, 4 rue des Roses, la Gérance libre portant sur un fonds de commerce de "bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Renouvellement de gérance libre - Deuxième insertion
M. Salvatore PACE, demeurant à Monaco, 4 rue des Roses, la Gérance libre portant sur un fonds de commerce de "bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à ... M. Salvatore PACE, demeurant à Monaco, 4 rue des Roses, la Gérance libre portant sur un fonds de commerce de "bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-449 du 12 août 1988 relatif à la qualification des chirurgiens-dentistes ;
Vu l'avis du Comité de la ... décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-449 du 12 août 1988 relatif à la qualification des chirurgiens-dentistes ;
Vu l'avis du Comité de la ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la présente insertion ... locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la présente insertion ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la deuxième insertion ... locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la deuxième insertion ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
place », exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, sous l’enseigne « BAR RICHMOND ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième ... place », exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, sous l’enseigne « BAR RICHMOND ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
place », exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, sous l’enseigne « BAR RICHMOND ».
Opposition s’il y a lieu au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion ... place », exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, sous l’enseigne « BAR RICHMOND ».
Opposition s’il y a lieu au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Fin de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
emporter et à consommer sur place ", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ", renouvelée en dernier lieu aux termes d'un acte reçu par ... emporter et à consommer sur place ", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ", renouvelée en dernier lieu aux termes d'un acte reçu par ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Fin de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
emporter et à consommer sur place ", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ", renouvelée en dernier lieu aux termes d'un acte reçu par ... emporter et à consommer sur place ", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ", renouvelée en dernier lieu aux termes d'un acte reçu par ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.903 du 27 avril 2018 portant application de la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale.
relative à la protection des informations nominatives ;
Vu la délibération de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 16 septembre 2015 ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en ... relative à la protection des informations nominatives ;
Vu la délibération de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 16 septembre 2015 ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Avis de recrutement n° 2002-45 d'un agent de maîtrise au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent de maîtrise au Service des Parkings Publics.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent de maîtrise au Service des Parkings Publics.
La durée de l ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
IMPOT SUR LES BENEFICES DES ENTREPRISES
Déclarations des résultats
Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services ... Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
IMPOT SUR LES BENEFICES DES ENTREPRISES
Déclarations des résultats
Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services ... Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services ...