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Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-127 d'une Sténodactylographe
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Sténodactylographe va être vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indicia...
L'échelle indicia...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-128 d'un Chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une durée de trois ans ; la période d'essai étant de six mois.
L'échelle indiciaire aff...
L'échelle indiciaire aff...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-129 d'un Plongeur temporaire
au Mess des Carabiniers du Prince.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plongeur temporaire au Mess des Carabiniers du Prince, pour une période déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonc...
L'échelle indiciaire afférente à la fonc...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-130 d'un Surveillant de jardins
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Surveillant de jardins sera vacant à la division Jardins du Service de l'Aménagement Urbain, pour une période déterminée ; la période d'essai étant de trois mo
L'échelle indiciaire afférente à...
L'échelle indiciaire afférente à...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-471 du 8 septembre 2003 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurances de la compagnie "MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES" à la société "MONCEAU GENERALE ASSURANCES".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société "MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES", tendant à l'approbation du transfert avec les droits et obligations qui s'y rattachent d'une partie de son portefeuille de contrats à la société "MONCEAU GENERALE ASSURA...
Vu la requête présentée par la société "MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES", tendant à l'approbation du transfert avec les droits et obligations qui s'y rattachent d'une partie de son portefeuille de contrats à la société "MONCEAU GENERALE ASSURA...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-472 du 8 septembre 2003 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-474 du 10 septembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
S.A.S. le Prince Souverain reçoit en audience S.E.M. Nicolae DUDAU.
Le vendredi 5 septembre 2003, S.A.S. le Prince Souverain, a reçu en audience S.E.M. Nicolae DUDAU, Ministre des Affaires Etrangères de la République de Moldavie, Président en exercice du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe, dans le cadre de sa visite en Principauté.
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-132 d'un Commis-comptable à
l'Office des Emissions de Timbres-Poste
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Commis-comptable sera vacant à l'Office des Emissions de Timbres-Poste, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.960 du 16 septembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-134 d'une Infirmière à l'Inspection Médicale
des Scolaires de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.961 du 16 septembre 2003 portant nomination
d'un Commis-archiviste à la Direction de l'Environnement
de l'Urbanisme et de la Construction.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-135 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Manoeuvre sera vacant à la Division Jardins du Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée déterminée, à compter du 11 décembre 2003 ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle ind...
L'échelle ind...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.962 du 16 septembre 2003 portant nomination et
titularisation d'un Infirmier à la Maison d'Arrêt.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-136 d'un Aide-ouvrier professionnel
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Aide-ouvrier professionnel sera vacant à la section Voirie Signalisation du Service de l'Aménagement Urbain, à compter du 1er décembre 2003, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois...
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Version 2018.11.07.14