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Journal n°8451
du 13 septembre 2019
ACALIS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, pour le compte de professionnels, uniquement à l'étranger :
La création, le développement, l'exploitation et la gestion des maisons de retraite, maisons de soins, hôpitaux, centre de revalidation ... , pour le compte de professionnels, uniquement à l'étranger :
La création, le développement, l'exploitation et la gestion des maisons de retraite, maisons de soins, hôpitaux, centre de revalidation ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Décision du 28 août 2012 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Pavillon Bosio – Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des participants aux ateliers publics de l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques»
pour finalité :
«Gestion des participants aux ateliers publics de l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques».
Monaco, le 28 août 2012.
P/ Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Y. Malgherini. ... pour finalité :
«Gestion des participants aux ateliers publics de l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques».
Monaco, le 28 août 2012.
P/ Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Y. Malgherini. ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0458 du 4 février 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2006-078 du 11 juillet 2006 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette
surveillants pourront également faire appel, aux fonctionnaires de la Sûreté Publique et aux fonctionnaires et agents de la police municipale, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du ... surveillants pourront également faire appel, aux fonctionnaires de la Sûreté Publique et aux fonctionnaires et agents de la police municipale, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-517 du 3 octobre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-466 du 8 juillet 2020 fixant les conditions d'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et ... Arrêté Ministériel n° 2022-517 du 3 octobre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-466 du 8 juillet 2020 fixant les conditions d'attribution d'une autorisation administrative de mise en ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
"ASSOCIATION MONEGASQUE DE RETRAITES PAR REPARTITION"
convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ... convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports
autorisation délivrée par la Direction des Affaires Maritimes ou le mandataire désigné par l’Administration.
Art. 11.
Le stationnement des bateaux et engins de mer de toutes sortes est interdit sur le reste du ... autorisation délivrée par la Direction des Affaires Maritimes ou le mandataire désigné par l’Administration.
Art. 11.
Le stationnement des bateaux et engins de mer de toutes sortes est interdit sur le reste du ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 4 février 2016 portant sur la mise en œuvre, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE »
émis le 20 janvier 2016 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et ... émis le 20 janvier 2016 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.791 du 16 mars 2001 portant licenciement d'un fonctionnaire.
Sûreté Publique, en position de disponibilité, pour convenances personnelles, depuis le 1er décembre 1997, est licencié avec effet du 1er décembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... de la Sûreté Publique, en position de disponibilité, pour convenances personnelles, depuis le 1er décembre 1997, est licencié avec effet du 1er décembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
A14 Management S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'agence de communication, de marketing et de relations publiques, l'organisation, la gestion d'évènements ainsi que la mise en relation s'y rapportant ; conception, création, développement et commercialisation ... 'agence de communication, de marketing et de relations publiques, l'organisation, la gestion d'évènements ainsi que la mise en relation s'y rapportant ; conception, création, développement et commercialisation ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-149 d'un Administrateur auprès
du Délégué Permanent à l'UNESCO.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur auprès du Délégué Permanent à l'UNESCO, Représentant permanent de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur auprès du Délégué Permanent à l'UNESCO, Représentant permanent de ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-730 du 11 décembre 2015 portant interdiction des artifices de divertissement et articles pyrotechniques sur le territoire de la Principauté à l’occasion des fêtes de fin d’année
aux personnes et aux biens, aux troubles, à la préservation de la sécurité et de la tranquillité publiques qui peuvent résulter de leur utilisation inconsidérée, particulièrement sur la voie publique et ... aux personnes et aux biens, aux troubles, à la préservation de la sécurité et de la tranquillité publiques qui peuvent résulter de leur utilisation inconsidérée, particulièrement sur la voie publique et ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2792 du 7 septembre 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
59.
Art. 2.
Du samedi 8 septembre à 00 heure 01 au vendredi 28 septembre 2012 à 23 heures 59, l’accès aux habitations dont l’entrée est située dans la partie de l’escalier visée à l’article précédent ... 59.
Art. 2.
Du samedi 8 septembre à 00 heure 01 au vendredi 28 septembre 2012 à 23 heures 59, l’accès aux habitations dont l’entrée est située dans la partie de l’escalier visée à l’article précédent ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Avis de recrutement n° 2006-02 d'une Infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif, pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif, pour une durée déterminée, la ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
THE BELLOU COMPANY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 novembre 2016, enregistré à Monaco le 17 novembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 novembre 2016, enregistré à Monaco le 17 novembre 2016 ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...