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Journal n°8042 du 11 novembre 2011
immatriculations 6,50 E Contrôle technique des véhicules : - Visite technique de véhicules d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes 41,00 E - Visite technique de ...
Journal n°6925 du 15 juin 1990
dénommée « SOCIETE FRANÇAISE D'ASSURANCECREDIT - S.F.A C. » (anciennement « BASSANO-EULER »), dont le siège est à Paris Sème, 1, 3, 5, rue Euler ; Vu la loi no 609 du 11 avril 1956; Vendredi 15 juin 1990 ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
centrafricain (FDPC) Date de naissance : a) 5 octobre 1965 ; b) 3 mars 1965 Lieu de naissance : a) Ndïnaba, Tchad ; b) Kobo, République centrafricaine ; c) Kabo, République centrafricaine Nationalité : a ... 'identification : carte d'identité tchadienne n° 103-00653129-22, délivrée le 21 avril 2009 (expire le 21 avril 2019) Adresse : a) KM5, Bangui, République centrafricaine ; b) Nana-Grebizi, République centrafricaine ; c ... Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°0855 du 17 novembre 1874
Villefranehe-sur-Mer 8 30 ..... 1 » 2 57 9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 2 » 70 » 55 » 35 Monte ...
Journal n°0866 du 2 février 1875
29 12 04 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 35 minutes de Nice A111111111.111111^11111111•11^1111 MONACO - MONTE CARLO 12 ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-308 du 22 avril 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MyClass Monaco S.A.M. », au capital de 160.000 euros.
. Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mars 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans ... . Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mars 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le ... Arrêté Ministériel n° 2021-308 du 22 avril 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MyClass Monaco S.A.M. », au capital de 160.000 euros. ...
Journal n°5722 du 26 mai 1967
). Ordonnance Souveraine no 3.800 du 22 mai 1967 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Tel Aviv (Israel) (p. 350). AVIS ET COMMUNIQUÉS D IREC TION DES SERVICES JUDICIAIRES État ...
Journal n°7915 du 5 juin 2009
[alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963, à Abengourou, Côte ...
Journal n°7965 du 21 mai 2010
705.9301 CENTRE DE GERONTOLOGIE CLINIQUE - CENTRALE D'ENERGIE 705.9304 C.H.P.G. SOLUTION 5 705.930/6 C.H.P.G. RESTAURANT 3 400 000 705.931 RESIDENCE "A QIETÜDINE" 705.9336 ZONE A 705 ...
Journal n°2954 du 27 octobre 1914
(Italie), demeurant à Beausoleil, 25 francs d'amende, pour coups et blessures volontaires; C. A., charretier, l'9 ans, demeurant à Beausoleil, -5a francs d'amende. Témoin défaillant. MQUVEMENT DU PORT ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-362 du 28 juin 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987 autorisant un établissement de soins privé à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-gérant
’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit : «Cette pharmacie à usage intérieur est placée sous la responsabilité d’un pharmacien-gérant». Art. 3. Le Conseiller de ... ’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit : «Cette pharmacie à usage intérieur est placée sous la responsabilité d’un pharmacien-gérant». Art. 3. Le Conseiller de ...
Journal n°2125 du 28 mars 1899
.6 48.2 49.» 59.9 61.4 65.» 65.4 go 744.7 44.3 51.2 47.5 47.1 54.» 67.2 74.5 45.» 52.» 46.» 47.8 55.4 67.» '21 22 23 24 25 26 45.6 51.4 45.» 48.» 57.» 65.5 DATES ...
Journal n°0787 du 22 juillet 1873
. mat. mat. soir 240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15 173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04 47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 '1 40 11 26 ...
Journal n°0892 du 3 août 1875
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 1-19 4 47 6 26 9 09 » )) » » » » Monaco 9 03 3 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 0 1 40 3 28 5 08 6 4G 9 21) 10 1 20 p 0 )) 65 ...
Journal n°2167 du 16 janvier 1900
pigeons à 26 mètres ; 9 pige'ons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d'un Grand Prix du Casino, antérieurement, reculera d'un mètre. — 3 pigeons manqués ...

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Version 2018.11.07.14