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Journal n°7583 du 24 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 25 janvier, à 21 h et le 26 janvier, à 15 h,
2ème Festiclown de Monte-Carlo. Concours International du Clown organisé par l'Association les Enfants de Frankie.

les 30 et 31 janvier, à 21 h,
Alex Metayer dans son one man show : "Perd la...
Journal n°7585 du 7 février 2003
Avis de convocation - INSTITUT D'ETUDES TERTIAIRES "I.E.T." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.480 Euros Siège social : 1, avenue des Castelans - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque "INSTITUT D'ETUDES TERTIAIRES" en abrégé "I.E.T." sont convoqués au siège social le lundi 24 février 2003

à 14 heures 30, en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

- Ra...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-020 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-73 du 24 septembre 2002 portant ouvertu...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Audience privée accordée à M. Patrice DAVOST, Directeur des Services Judiciaires
Le 12 février 2003, S.A.S. le Prince Souverain, Qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée M. Patrice DAVOST, Directeur des Services Judiciaires, à l'occasion de son départ de la Principauté pour d'autres fonctions.

Son Altesse Sérénissime o...
Journal n°7588 du 28 février 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 3 et 4 mars, à 21 h,
Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov.

du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.

HOTEL DE PARIS -...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Avis relatif aux fabricants, importateurs, responsables de la mise sur le marché relatif à l'étiquetage des substances autorisées et/ou soumises à restriction entrant dans la composition des produits cosmétiques.
Depuis l'entrée en vigueur des dispositions de la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques, la liste des ingrédients doit apparaître sur l'étiquetage des produits cosmétiques.

Les noms des ingrédients doivent être ceux de la nomenclature commune des ingrédi...
Journal n°7598 du 9 mai 2003
Renouvellement contrat de gérance - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 7 février 2003, réitéré le 29 avril 2003, Mlle Yolande MAIANO, demeurant à Monaco, 41, rue Grimaldi, a renouvelé le contrat de gérance consenti à M. Yves FITOUSSI, demeurant à Monaco, 16, rue Princesse Caroline, pour une durée de deux années à compte...
Journal n°7598 du 9 mai 2003
Cession de parts sociales - Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple dénommée "POMA ET CIE" anciennement "GRAVAGNO ET CIE" Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 13 et 16 décembre 2002, réitéré le 30 avril 2003, M. Sebastiano GRAVAGNO, demeurant à Milan (Italie), via Giotto n° 7, célibataire, a cédé à M. André POMA, demeurant à Monte-Carlo, Le Continental, Place des Moulin...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
Cession de Droits Sociales - Modifications aux Statuts - Société en commandite simple "KWIATKOWSKI & CIE" anciennement "TESSE & CIE" dénommée "KIWI"
I. Aux termes de trois cessions sous seings privées, en date du 12 décembre 2002, enregistrées à Monaco le 7 avril 2003 et autorisées par une Assemblée Générale Extraordinaire, tenue le 12 décembre 2002 enregistrée le 7 avril 2003,

Mme Josiane TESSE, domiciliée à 8670 KOKSIJDE (Belg...
Journal n°7598 du 9 mai 2003
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 décembre 2002, Mme Eliane TCHOBANIAN, demeurant 12, avenue des Papalins, à Monaco, Mme Alice DELEAGE, demeurant 20, avenue Crovetto Frères, à Monaco, Mme Claudette GASTAUD, demeurant 12, Chemin de la Turbie, à Monaco, M. Damien GASTAUD, de...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
Modifications aux statuts - S.C.S. "COSTAGLIOLA ANTONIO ET CIE" (Société en Commandite Simple) dénommée "Pierre MONTFORT"
I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco au 1, rue du Gabian - Immeuble "Le Thalès", le 28 février 2003 dont le procès-verbal a été enregistré le 10 mars 2003, il a été décidé la modification de l'objet social avec celle inhérente de l'article 2 d...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.561 du 16 novembre 2002 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n...
Journal n°7577 du 13 décembre 2002
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2002-653 du 25 novembre 2002 fixant le montant de la retraite entière annuelle des travailleurs indépendants pour l'exercice 2002-2003, paru au "Journal de Monaco" du 29 novembre 2002.
Lire page 1930 :
...........................................................................................................

Arrêtons :


Article Premier.

Le montant de la retraite entière annuelle prévue à l'article 19 de la loi n° 644 du 17 janv...
Journal n°7577 du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-111 du 4 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-52 du 17 juillet 2002 portant ouverture...
Journal n°7561 du 23 août 2002
Avis de vacance n° 2002-81 d'un poste de moniteur(trice) au Mini-Club de la Plage du Larvotto.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Communaux, fait connaître qu'un poste de moniteur(trice) sera vacant au Mini-Club de la plage du Larvotto pour l'année scolaire 2002/2003, durant les mercredis après-midi et les vacances scolaires.

Les conditions...

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Version 2018.11.07.14