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Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 983 du 16 février 2007 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 478 du 5 avril 2006 portant nomination des Membres du Conseil de la Couronne.
Couronne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 4 de Notre ordonnance n° 478 du 5 avril 2006, précitée, est modifié comme suit :
"M. Patrick SOMMER est chargé du Secrétariat du Conseil de la ... Couronne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 4 de Notre ordonnance n° 478 du 5 avril 2006, précitée, est modifié comme suit :
"M. Patrick SOMMER est chargé du Secrétariat du Conseil de la ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012, S. A. S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S. A. R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil d’Administration de l ... Par Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012, S. A. S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S. A. R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil d’Administration de l ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco» :
- Mme Marie-Claude BEAUD, Directeur du Musée National de Monaco, Vice-présidente ;
- M. Abdellah KARROUM, Directeur du Musée Arabe d ... Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco» :
- Mme Marie-Claude BEAUD, Directeur du Musée National de Monaco, Vice-présidente ;
- M. Abdellah KARROUM, Directeur du Musée Arabe d ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 nommant les membres du
Conseil d'Administration de l'association dénommée " MONACO DANCE FORUM ".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ... Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Décision Souveraine du 7 octobre 2004 nommant les Membres du
Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER ... Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S.E. Mgr
Bernard BARSI,
Michèle BOISBOUVIER ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil Littéraire de l ... Par Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil Littéraire de l ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 6.627 du 2 novembre 2017 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières publiée au Journal de Monaco du 10 novembre 2017.
Il fallait lire, page 3009 :
« Article Premier.
Conformément à l'article 11 de la loi n° 1.338 du 10 septembre 2007, relatif aux membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières ...
Il fallait lire, page 3009 :
« Article Premier.
Conformément à l'article 11 de la loi n° 1.338 du 10 septembre 2007, relatif aux membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Betsy Jolas, Présidente,
MM. Hans Abrahamsen,
Julian Anderson,
Samuel Andreyev,
Narcis Bonet,
Mme Unsuk Chin,
MM. Ahmed ... Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Betsy Jolas, Présidente,
MM. Hans Abrahamsen,
Julian Anderson,
Samuel Andreyev,
Narcis Bonet,
Mme Unsuk Chin,
MM. Ahmed ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.030 du 3 novembre 2014 portant nomination des membres de la Commission instituée par l’ordonnance souveraine n° 461 du 23 mars 2006, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 23 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 461 du 23 mars 2006 relative à l’assistance aux victimes de spoliations de biens subies à ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Décision Souveraine en date du 3 mai 2010 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 3 mai 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par Décision Souveraine en date du 3 mai 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Décision Souveraine en date du 4 mars 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Décision Souveraine en date du 5 mars 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2010, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ... Par Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2010, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2013, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ... Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2013, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ...