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Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.822 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Hervé BACULARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Hervé BACULARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.822 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.825 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe FEVRIER est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe FEVRIER est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.825 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.826 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Florent KREBS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Florent KREBS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 14.826 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.829 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fernando MARQUES DA CONCEICAO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier 2000.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fernando MARQUES DA CONCEICAO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ... Ordonnance Souveraine n° 14.829 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.830 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Martial REGNAULT est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Martial REGNAULT est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.830 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.832 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Lionel SGUAGLIA est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Lionel SGUAGLIA est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.832 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.831 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe ROUX est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe ROUX est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.831 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.834 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rodolphe THIERY est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rodolphe THIERY est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.834 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.833 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien STELLA est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien STELLA est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 14.833 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.828 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud LIVET est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud LIVET est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 14.828 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.347 du 16 novembre 2020 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
du Département des Affaires Sociales et de la Santé,
M. Éric Voiglio, Docteur en médecine, Médecin-Inspecteur de Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Voiglio, Docteur en médecine, Médecin-Inspecteur de Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ... Ordonnance Souveraine n° 8.347 du 16 novembre 2020 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi. ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.565 du 13 novembre 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.609 du 11 décembre 2015 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social
. Olivier Cardot, employé de l’Union des Syndicats de Monaco,
M. Abdessamad Chraou, conseiller technique d’entreprise,
M. Jean-Luc Cloupet, administrateur des systèmes d’information de la S.B.M.,
M. Pierre ... . Olivier Cardot, employé de l’Union des Syndicats de Monaco,
M. Abdessamad Chraou, conseiller technique d’entreprise,
M. Jean-Luc Cloupet, administrateur des systèmes d’information de la S.B.M.,
M. Pierre ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.726 du 9 juillet 2008 déterminant la forme, les mentions et les modalités du contrat d’apprentissage
dérogations prévues aux articles 2, 8, 10, 13, 15, 16, 17, 23 et 42 de la loi n° 1.341 du 3 décembre 2007, susvisée.
La Direction du Travail est habilitée à solliciter toutes pièces de nature à corroborer les ... dérogations prévues aux articles 2, 8, 10, 13, 15, 16, 17, 23 et 42 de la loi n° 1.341 du 3 décembre 2007, susvisée.
La Direction du Travail est habilitée à solliciter toutes pièces de nature à corroborer les ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.275 du 25 mai 2011 portant nomination de l’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
:
M. Jean-Pierre Bernardi, Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor, est nommé en qualité d’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ... :
M. Jean-Pierre Bernardi, Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor, est nommé en qualité d’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ...