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Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.617 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent HAMEN est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 1997 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent HAMEN est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1 ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.389 du 31 mars 1998 portant nominationd'un Sous-brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter du 30 mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... -brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Cette nomination prend effet à compter du 30 mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.403 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Armand ATALAINHA est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Armand ATALAINHA est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.405 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CIVILETTI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CIVILETTI est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.406 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric GIAUFRET est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric GIAUFRET est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.404 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BENETEAU est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il est ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BENETEAU est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.407 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent PONS est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il est ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent PONS est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.408 du 4 avril 1998 portant nominationd'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc TORTO est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 mars 1997.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Luc TORTO est nommé dans l'emploi d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Avis de Convocation - "COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE"
Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 €
Siège social : 23, avenue de la Costa - Monaco
Conseil viennent à échéance lors de la présente Assemblée Générale Ordinaire ;
- Nomination des Commissaires aux Comptes titulaires dont le mandat vient à échéance lors de la présente Assemblée Générale ... Conseil viennent à échéance lors de la présente Assemblée Générale Ordinaire ;
- Nomination des Commissaires aux Comptes titulaires dont le mandat vient à échéance lors de la présente Assemblée Générale ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-186 du 8 avril 2022 fixant les conditions de remplacement du pharmacien titulaire d'une officine.
septembre 1982 fixant le Code de déontologie pharmaceutique, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines ... 1982 fixant le Code de déontologie pharmaceutique, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines ... Arrêté Ministériel n° 2022-186 du 8 avril 2022 fixant les conditions de remplacement du pharmacien titulaire d'une officine. ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"RENOV'A9" (Société Anonyme Monégasque)
éventuelles à leurs échéances et fera son affaire personnelle de la remise des locaux au propriétaire dans l'état où celui-ci sera en droit de l'exiger en fin de bail.
4°) Elle acquittera, à compter du jour ... éventuelles à leurs échéances et fera son affaire personnelle de la remise des locaux au propriétaire dans l'état où celui-ci sera en droit de l'exiger en fin de bail.
4°) Elle acquittera, à compter du jour ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
AVIS - Compagnie Monégasque de Banque SAM
Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 euros
Siège social : 23, avenue de la Costa - Monaco
La Compagnie Monégasque de Gestion SAM en qualité de société de gestion et la Compagnie Monégasque de Banque SAM en qualité de dépositaire informent les porteurs de parts du Fonds Commun de Placement ... La Compagnie Monégasque de Gestion SAM en qualité de société de gestion et la Compagnie Monégasque de Banque SAM en qualité de dépositaire informent les porteurs de parts du Fonds Commun de Placement ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
MUA SPORT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
:
Tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger l'activité d'agents sportifs professionnels et pour toutes personnes physiques ou morales l'assistance en communication, sponsoring ; la gestion des droits ... :
Tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger l'activité d'agents sportifs professionnels et pour toutes personnes physiques ou morales l'assistance en communication, sponsoring ; la gestion des droits ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - BILLIONAIRE MONTE-CARLO S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 7, boulevard des Moulins - Monaco
tout moyen, des droits liés à ces évènements à l’exception de toute production contraire aux bonnes mœurs et/ou susceptibles de nuire à l’image de la Principauté de Monaco ;
- et, généralement, toutes ... tout moyen, des droits liés à ces évènements à l’exception de toute production contraire aux bonnes mœurs et/ou susceptibles de nuire à l’image de la Principauté de Monaco ;
- et, généralement, toutes ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Modification aux statuts - " S.C.S. GIANFRANCO ROSSI & CIE "
Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros
Siège social : 18, quai Jean-Charles REY - Monaco
Principauté de Monaco et à l'étranger :
Import, export, vente, commission, courtage à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la mer et sous ... Principauté de Monaco et à l'étranger :
Import, export, vente, commission, courtage à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la mer et sous ...