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Journal n°8386
du 15 juin 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-63 d'un poste d'Assistante Maternelle à la Crèche Familiale de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales.
;
- être titulaire d'un agrément délivré par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
- posséder une attestation de formation aux premiers secours ;
- justifier d'une expérience ... ;
- être titulaire d'un agrément délivré par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
- posséder une attestation de formation aux premiers secours ;
- justifier d'une expérience ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-143 d'un Aide-ouvrier professionnel
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Aide-ouvrier professionnel sera vacant à la section Voirie Signalisation du Service de l'Aménagement Urbain ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Aide-ouvrier professionnel sera vacant à la section Voirie Signalisation du Service de l'Aménagement Urbain ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.
humain ;
Vu la loi n° 1.426 du 4 juillet 2016 relative au commerce électronique de médicaments et aux structures de regroupement à l'achat, notamment son article 6 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.712 du ... humain ;
Vu la loi n° 1.426 du 4 juillet 2016 relative au commerce électronique de médicaments et aux structures de regroupement à l'achat, notamment son article 6 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.712 du ... Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments. ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Avis de recrutement n° 2007-98 d'un Contrôleur Aérien
au Service de l'Aviation Civile
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur Aérien au Service de l'Aviation Civile, pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur Aérien au Service de l'Aviation Civile, pour une durée déterminée, la ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.370 du 2 juillet 2004 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
taux s'applique également aux prestations exclusivement liées, d'une part, à l'état de dépendance des personnes âgées et, d'autre part, aux besoins d'aide des personnes handicapées, hébergées dans ces ... taux s'applique également aux prestations exclusivement liées, d'une part, à l'état de dépendance des personnes âgées et, d'autre part, aux besoins d'aide des personnes handicapées, hébergées dans ces ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-518 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Modification de l’objet social Adjonction de deux enseignes supplémentaires
«SQUARELECTRIC» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
des coûts, l’équipement et la gestion technique de spectacles et manifestations événementielles.
La réalisation de tous chantiers publics ou privés s’y rapportant.
L’importation, l’exportation, la ... des coûts, l’équipement et la gestion technique de spectacles et manifestations événementielles.
La réalisation de tous chantiers publics ou privés s’y rapportant.
L’importation, l’exportation, la ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Décision du 28 août 2012 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Pavillon Bosio – Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des participants aux ateliers publics de l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques»
pour finalité :
«Gestion des participants aux ateliers publics de l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques».
Monaco, le 28 août 2012.
P/ Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Y. Malgherini. ... pour finalité :
«Gestion des participants aux ateliers publics de l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques».
Monaco, le 28 août 2012.
P/ Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Y. Malgherini. ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
ASWS MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
.A.R.L. ».
Objet : « La société a pour objet :
Toutes prestations de conseils, d'expertise, de gestion de projets liés à l'informatique, la sécurité des données, l'efficacité au travail et la transition numérique en ... .A.R.L. ».
Objet : « La société a pour objet :
Toutes prestations de conseils, d'expertise, de gestion de projets liés à l'informatique, la sécurité des données, l'efficacité au travail et la transition numérique en ... S.A.R.L. ... ASWS MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.456 du 7 octobre 2004 sur la recherche scientifique dans les zones maritimes monégasques et les dispositions communes aux diverses activités d'exploration, d'exploitation et de recherches.
-ci est accordée, s'il y a lieu, après instruction d'un dossier déposé par le pétitionnaire auprès de la Direction des Affaires Maritimes. Ce dossier contient les pièces suivantes :
1 - l'indication du ... -ci est accordée, s'il y a lieu, après instruction d'un dossier déposé par le pétitionnaire auprès de la Direction des Affaires Maritimes. Ce dossier contient les pièces suivantes :
1 - l'indication du ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
ACALIS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 mars 2019, enregistré à Monaco le 16 avril 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 mars 2019, enregistré à Monaco le 16 avril 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
"ASSOCIATION MONEGASQUE DE RETRAITES PAR REPARTITION"
convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ... convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports
des emplacements marqués au sol ; il demeure soumis aux règles particulières s’appliquant à chacun de ces emplacements et qui sont précisées par signalisation réglementaire, conformément à l’article 31 ... des emplacements marqués au sol ; il demeure soumis aux règles particulières s’appliquant à chacun de ces emplacements et qui sont précisées par signalisation réglementaire, conformément à l’article 31 ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 4 février 2016 portant sur la mise en œuvre, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE »
suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE ».
Monaco, le 4 février 2016.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ... suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE ».
Monaco, le 4 février 2016.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
“S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’ils représentent.
La propriété des actions nominatives est établie par une inscription sur les registres de la société.
Leur transmission s’opère en vertu d’un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert ... ’ils représentent.
La propriété des actions nominatives est établie par une inscription sur les registres de la société.
Leur transmission s’opère en vertu d’un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert ...