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Journal n°8396
du 24 août 2018
La Semaine en Principauté
'art préhistorique et protohistorique ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne ... protohistorique ».
Grimaldi Forum
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne.
Jardin Exotique
Jusqu ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
i7 MGMT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2018.
Monaco, le 31 août 2018.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2018.
Monaco, le 31 août 2018.
...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-332 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
;
- justifier d'une expérience administrative.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication ... niveau de la maîtrise ;
- justifier d'une expérience administrative.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-334 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de bureau au Centre de Presse.
;
- justifier d'une expérience professionnelle en matière de journalisme.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à ... anglaise et italienne ;
- justifier d'une expérience professionnelle en matière de journalisme.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-335 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché de presse au Centre de Presse.
également de bonnes connaissances des langues anglaise et espagnole.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à ... le domaine de la communication ;
- posséder également de bonnes connaissances des langues anglaise et espagnole.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-476 du 7 octobre 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. SOFAVI"
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. SOFAVI" est autorisée.
Art. 2.
Sont ... actions ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. SOFAVI" est autorisée ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-477 du 7 octobre 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WESTBOUND TRADE"
'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-512 du 29 octobre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de confortement du quai Jean Charles REY du 2 novembre 1999 au 10 décembre 1999
Jean Charles REY, côté mer, dans sa partie comprise entre le n° 26 et le n° 32.
Art. 2.
Le stationnement des véhicules et la circulation des piétons sont interdits du lundi 22 novembre 1999 à 0 heure ... 9 ... à 0 heure au vendredi 10 décembre 1999 à 18 heures :
- Quai Jean Charles REY, côté mer, dans sa partie comprise entre le n° 18 et le n° 26.
Art. 3.
Le stationnement des véhicules est ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-463 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société"AXA ASSURANCES VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu ... d'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-464 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuillede contrats d'assurance de la société "AXA CONSEIL VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 janvier 2018 de l'association dénommée « Semeurs d'Espoir » en abrégé « S ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 janvier 2018 de l'association dénommée « Semeurs d'Espoir » en abrégé « S ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-942 du 5 octobre 2018 fixant le plafond des dépenses électorales et le montant maximal de remboursement des dépenses électorales.
maximal de remboursement des dépenses électorales, pour les élections nationales, conformément à l'article 22 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, susvisée, est fonction du pourcentage de ... maximal de remboursement des dépenses électorales, pour les élections nationales, conformément à l'article 22 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, susvisée, est fonction du pourcentage de ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-584 du 19 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-4 du 8 janvier 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "FREESHIPPING SERVICES S.A.M."
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "FREESHIPPING SERVICES S.A.M." est autorisée.
Art. 2.
Sont ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "FREESHIPPING SERVICES S.A.M." est autorisée ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE MONACO ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE MONACO ...