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Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Avis de recrutement n° 2000-123 de moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement durant les vacances scolaires 2000 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement durant les vacances scolaires 2000 ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Avis de recrutement n° 99-143 de moniteurs au Centre de Loisirs sans hébergement.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de moniteurs au Centre de Loisirs sans hébergement durant les vacances scolaires 1999 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de moniteurs au Centre de Loisirs sans hébergement durant les vacances scolaires 1999 ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “S.A.M. A ROCA” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 15 juillet 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “S.A.M. A ROCA” ayant son siège 33, boulevard Rainier III, à Monaco, ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 15 juillet 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “S.A.M. A ROCA” ayant son siège 33, boulevard Rainier III, à Monaco, ont ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"PRODIFAC S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de deux délibérations prises, au siège social, les 29 juin et 12 octobre 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "PRODIFAC S.A.M.", réunis en assemblée ... I. - Aux termes de deux délibérations prises, au siège social, les 29 juin et 12 octobre 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "PRODIFAC S.A.M.", réunis en assemblée ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Modification aux statuts - S.C.S. ZAMBONI et Cie
Société en Commandite Simple
au capital de 30 490 euros
Siège social : 24, avenue de l'Annonciade - Monaco
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 3 septembre 2004, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
ART. 2 NOUVEAU ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 3 septembre 2004, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
ART. 2 NOUVEAU ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Adriana Karembeu Monaco S.A.R.L.
gestion, la promotion de noms et marques dans les domaines artistiques, des relations publiques, de la publicité, de la production photographique et audiovisuelle et de l’édition de revues et ouvrages ... gestion, la promotion de noms et marques dans les domaines artistiques, des relations publiques, de la publicité, de la production photographique et audiovisuelle et de l’édition de revues et ouvrages ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-489 du 1er septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-45 du 28 janvier 2008 plaçant d’office un fonctionnaire de police en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-45 du 28 janvier 2008 plaçant d’office un fonctionnaire de police en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-45 du 28 janvier 2008 plaçant d’office un fonctionnaire de police en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementéés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques
payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2361 du 24 septembre 2007, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par des ... payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2361 du 24 septembre 2007, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par des ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques
payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par des ... payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009, fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par des ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-145 du 18 mars 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Alpha Investment Management S.A.M." en abrégé "A.I.M".
du 11 mars 1942 ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 ... du 11 mars 1942 ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - « SOMODECO S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 mars 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SOMODECO S.A.M. » ayant son siège 3, rue Louis Auréglia à Monaco, ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 mars 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SOMODECO S.A.M. » ayant son siège 3, rue Louis Auréglia à Monaco, ont ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
MODIFICATION AUX STATUTS - « S.A.M. CAPRA ET FILS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 17 février 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. CAPRA ET FILS » ayant son siège 14 et 21, rue Plati, à Monaco ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 17 février 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. CAPRA ET FILS » ayant son siège 14 et 21, rue Plati, à Monaco ont ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-173 du 3 mars 2003 relatif à la pharmacovigilance vétérinaire
tous les cinq ans.
Art. 13.
Les déclarations visées aux articles 11 et 12 ci-dessus sont effectuées sur des formulaires à retirer auprès de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, établis ... tous les cinq ans.
Art. 13.
Les déclarations visées aux articles 11 et 12 ci-dessus sont effectuées sur des formulaires à retirer auprès de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, établis ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Modification aux statuts - "S.A.M. ZEBRA SQUARE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de deux Assemblées Générales Extraordinaires des 28 octobre 2003 et 8 mars 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque "S.A.M. ZEBRA SQUARE" ayant son siège 13, boulevard ... I. - Aux termes de deux Assemblées Générales Extraordinaires des 28 octobre 2003 et 8 mars 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque "S.A.M. ZEBRA SQUARE" ayant son siège 13, boulevard ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Audience du 12 décembre 2014
Lecture du 19 décembre 2014
publique » sise 11, place d’Armes, devant le bar-restaurant qu’elle exploite à l’enseigne « la Bodeguita » ;
Sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens de la requête :
Considérant qu’aux termes de ... publique » sise 11, place d’Armes, devant le bar-restaurant qu’elle exploite à l’enseigne « la Bodeguita » ;
Sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens de la requête :
Considérant qu’aux termes de ...