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Journal n°7930
du 18 septembre 2009
«EFG FINANCIAL PRODUCTS (MONACO) S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l’un de ses administrateurs sont ... de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l’un de ses administrateurs sont ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
«ELSA DIFFUSION» S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
ses membres ou en dehors d’eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la ... ses membres ou en dehors d’eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-227 du 8 mai 2009 modifiant et complétant l’arrêté ministériel n° 2007-611 du 28 novembre 2007 fixant les règles générales de construction, installation, contrôle et entretien des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
la Salubrité et de la Tranquillité Publique en date du 10 décembre 2008 ;
Vu l’avis exprimé par le Comité Consultatif pour la Construction en date du 19 mars 2009 ;
Vu la délibération du Conseil ... la Salubrité et de la Tranquillité Publique en date du 10 décembre 2008 ;
Vu l’avis exprimé par le Comité Consultatif pour la Construction en date du 19 mars 2009 ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
"AXIADIS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ... ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
"S.A.M. NEMESIS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
ART. 19.
Commissaires aux comptes
Deux commissaires aux comptes sont nommés par l'assemblée générale et ... , associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
ART. 19.
Commissaires aux comptes
Deux commissaires aux comptes sont nommés par l'assemblée générale et ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
"LASER SYSTEM MONACO S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
souscripteurs les résolutions provisoires adoptées par la première assemblée.
ART. 19.
Ordre du Jour
Les assemblées ne peuvent délibérer que sur les questions figurant à l'ordre du jour.
L'ordre du ... souscripteurs les résolutions provisoires adoptées par la première assemblée.
ART. 19.
Ordre du Jour
Les assemblées ne peuvent délibérer que sur les questions figurant à l'ordre du jour.
L'ordre du ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
«TRAFALGAR ASSET MANAGERS (MONACO) SAM» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent ... engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
“MONACO SPORTS PARTENAIRES” en abrégé “M.S.P.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dispositions ci-dessus.
TITRE VI
Année Sociale - Répartition des Bénéfices
Art. 19.
Année Sociale
L’année sociale commence le premier juillet et finit le trente juin de l’année suivante.
Par ... dispositions ci-dessus.
TITRE VI
Année Sociale - Répartition des Bénéfices
Art. 19.
Année Sociale
L’année sociale commence le premier juillet et finit le trente juin de l’année suivante.
Par ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
"LA COMPAGNIE DE GESTION DE MATERIEL S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ... ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
"FREESHIPPING SERVICES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ... 'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
"SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DE MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
des pouvoirs à consentir des substitutions ou des délégations partielles ou totales.
Art. 19.
Signature sociale
Le Conseil d'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les ... des pouvoirs à consentir des substitutions ou des délégations partielles ou totales.
Art. 19.
Signature sociale
Le Conseil d'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
"S.A.M. EURIMPEX" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ... 'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19 ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
"MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M.D.D."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ... ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
"MONACO TELECOM INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
même de disposition qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale par la loi et par les présents statuts sont de sa compétence.
Art. 19.
Délégation de pouvoirs
Le Conseil d ... même de disposition qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale par la loi et par les présents statuts sont de sa compétence.
Art. 19.
Délégation de pouvoirs
Le Conseil d ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n° 14.544 du 1er août 2000 -
CONVENTION INTERNATIONALE DE 1990 SUR LA PREPARATION, LA LUTTE ET LA COOPERATION EN MATIERE DE POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES
des Nations Unies.
Article 19
Langues
La présente Convention est établie en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, chinoise, espagnole, française et russe, chaque texte ... des Nations Unies.
Article 19
Langues
La présente Convention est établie en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, chinoise, espagnole, française et russe, chaque texte ...