Rechercher un journal, un article
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.796 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ... Ordonnance Souveraine n° 7.796 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi. ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.342 du 6 mai 2002 portant révocation d'un Brigadier de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge GIET, Brigadier à la Direction de la Sûreté Publique, est révoqué.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge GIET, Brigadier à la Direction de la Sûreté Publique, est révoqué.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Ordonnance Souveraine n° 15.342 du 6 mai 2002 portant révocation d'un Brigadier de police ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.364 du 28 juin 2013 portant sur le domaine public portuaire
soutènement de l’esplanade Stefano Casiraghi, rejoint en arc de cercle le Chemin des Pêcheurs, longe le côté aval du Chemin des Pêcheurs en direction du Nord, jusqu’au mur en béton du tunnel d’accès à la digue ... soutènement de l’esplanade Stefano Casiraghi, rejoint en arc de cercle le Chemin des Pêcheurs, longe le côté aval du Chemin des Pêcheurs en direction du Nord, jusqu’au mur en béton du tunnel d’accès à la digue ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.257 du 8 août 2007 relative
au recyclage des pièces et des billets en euros
de versement qu'elle édicte conformément aux règles énoncées par la Banque centrale européenne.
Ils s'enquièrent en outre des normes relatives aux billets qui peuvent faire l'objet d'une remise en ... de versement qu'elle édicte conformément aux règles énoncées par la Banque centrale européenne.
Ils s'enquièrent en outre des normes relatives aux billets qui peuvent faire l'objet d'une remise en ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.224 du 27 novembre 2023 portant nominations et promotions dans l'Ordre de Saint-Charles.
-Mustafa Billah Shah ;
Au grade de Commandeur :
- S.E. Dato’ Seri Diraja Dr. Zambry bin Abd Kadir, Ministre des Affaires Étrangères de Malaisie ;
- S.E. le Sénateur Tengku Datuk Seri Utama Zafrul Tengku Abdul ... -Sultan Abdullah Ri'ayatuddin Al-Mustafa Billah Shah ;
Au grade de Commandeur :
- S.E. Dato' Seri Diraja Dr. Zambry bin Abd Kadir, Ministre des Affaires Étrangères de Malaisie ;
- S.E. le ... Ordonnance Souveraine n° 10.224 du 27 novembre 2023 portant nominations et promotions dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.930 du 8 juillet 2016 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National
Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l’établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est ... Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l’établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.314 du 10 mai 2013 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions
du Musée National
’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l’établissement public «Musée National», placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... ’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l’établissement public «Musée National», placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.723 du 27 avril 2010 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
valeur et des échantillons. Le montant à retenir pour l’imposition des prélèvements correspondant aux cadeaux de faible valeur est fixé par arrêté ministériel. Cette limite s’applique par objet et par ... valeur et des échantillons. Le montant à retenir pour l’imposition des prélèvements correspondant aux cadeaux de faible valeur est fixé par arrêté ministériel. Cette limite s’applique par objet et par ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.043 du 26 septembre 2001 portant nomination du Commandant Principal de Police.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant Principal.
Cette nomination prend effet à compter du 1er novembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... , Commandant à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant Principal.
Cette nomination prend effet à compter du 1er novembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 15.043 du 26 septembre 2001 portant nomination du Commandant Principal de Police. ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.544 du 6 novembre 2013 déclarant d’utilité publique les travaux de construction d’un poste source d’énergie électrique
’expropriation pour cause d’utilité publique ;
Vu la loi n° 1.380 du 18 mai 2011 déclarant d’utilité publique les travaux de construction du 3ème poste source d’énergie électrique ;
Vu l’avis du Comité Consultatif ... ’expropriation pour cause d’utilité publique ;
Vu la loi n° 1.380 du 18 mai 2011 déclarant d’utilité publique les travaux de construction du 3ème poste source d’énergie électrique ;
Vu l’avis du Comité Consultatif ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.983 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Pharmacien-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.633 du 25 septembre 1998 portant création d'une Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications
de la Circulation, ainsi qu'aux Chefs de ces services sont, à compter de la date de la présente ordonnance, exercées par la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications.
Art. 4 ... Télécommunications et au Service du Contrôle Technique et de la Circulation, ainsi qu'aux Chefs de ces services sont, à compter de la date de la présente ordonnance, exercées par la Direction du Contrôle des ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.116 du 16 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.
-comptable à la Direction de la Sûreté Publique,
Sophie Vesco, épouse Bare, Agent des services hospitaliers qualifié au Centre Hospitalier Princesse Grace,
Marie-Christine Zorro, Secrétaire d'Administration à la ... -comptable à la Direction de la Sûreté Publique,
Sophie Vesco, épouse Bare, Agent des services hospitaliers qualifié au Centre Hospitalier Princesse Grace,
Marie-Christine Zorro, Secrétaire d'Administration à la ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.027 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Médecin-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er juillet 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er juillet 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.131 du 19 décembre 2014 portant nomination de l’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...