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Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-505 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-505 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié. ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-576 du 26 septembre 2023 habilitant sept agents de la Direction du Développement Économique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles, modifiée, et notamment son article 10 ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles, modifiée, et notamment son article 10 ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o Cornelius Gerling, 5, descente du Larvotto à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - En Principauté de Monaco et à l'étranger, fédérer ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o Cornelius Gerling, 5, descente du Larvotto à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - En Principauté de Monaco et à l'étranger, fédérer ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
CONNECT MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ... S.A.R.L. ... CONNECT MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
'un office notarial à GEMENOS (Bouches-du-Rhône), 13, boulevard des Alliés, CRPCEN 13032, le 22 septembre 2023, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la communauté de biens ... 'un office notarial à GEMENOS (Bouches-du-Rhône), 13, boulevard des Alliés, CRPCEN 13032, le 22 septembre 2023, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la communauté de biens ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-90 du 15 février 2024 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas ... Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-681 du 23 novembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laurence Pascal (nom d'usage Mme Laurence Bailet), Docteur en pharmacie, est autorisée à exercer ... Arrêté Ministériel n° 2023-681 du 23 novembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant. ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GP ELEC DIFFUSION S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION ET RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes des assemblées générales extraordinaires des 22 décembre 2022 et 11 juillet 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « GP ELEC DIFFUSION S.A.M. », ayant son siège 6 ...
I.- Aux termes des assemblées générales extraordinaires des 22 décembre 2022 et 11 juillet 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « GP ELEC DIFFUSION S.A.M. », ayant son siège ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GP ELEC DIFFUSION S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION ET RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-711 du 11 décembre 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
relative aux modalités d’association entre orthophonistes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l ... relative aux modalités d'association entre orthophonistes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-711 du 11 décembre 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « LEVMET S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 27 septembre 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « LEVMET S.A.M. », ayant son siège 7, rue du Gabian à Monaco, ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 27 septembre 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « LEVMET S.A.M. », ayant son siège 7, rue du Gabian à Monaco ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « LEVMET S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
REBORN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4/6, avenue Albert II c/o MONACO BOOST - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 27 septembre 2023, les associés de la société à responsabilité limitée « REBORN » ont procédé :
- à la nomination de M. Mattia ALLEGRA ... transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... REBORN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4/6, avenue Albert II c/o MONACO BOOST - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
S.A.R.L. INTERIORS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Complexe balnéaire du Larvotto - Avenue Princesse Grace - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 9 novembre 2023, les associés ont décidé de modifier l'objet social de la société ainsi qu'il suit :
« En Principauté de Monaco et à l ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 9 novembre 2023, les associés ont décidé de modifier l'objet social de la société ainsi qu'il suit :
« En Principauté de Monaco et à l ... S.A.R.L. INTERIORS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Complexe balnéaire du Larvotto - Avenue Princesse Grace - Monaco - MODIFICATION DE L ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
FACTOR8 SHIPPING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 30, avenue Grande-Bretagne - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
protégé de courtier maritime conformément à l'article O.512-3 dudit Code. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit ... protégé de courtier maritime conformément à l'article O.512-3 dudit Code. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit ... S.A.R.L. ... FACTOR8 SHIPPING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 30, avenue Grande-Bretagne - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
SHIRINE DESIGN S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ... S.A.R.L. ... SHIRINE DESIGN S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
CONSEIL PROJECT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 8 novembre 2023 et 22 décembre 2023, enregistrés à Monaco le ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 8 novembre 2023 et 22 décembre 2023, enregistrés à Monaco le ... S.A.R.L. ... CONSEIL PROJECT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...