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Journal n°7649 du 30 avril 2004
Avis de recrutement n° 2004-70 d'un Pupitreur chargé particulièrement du suivi des serveurs bureautiques au Service Informatique du Ministère d'Etat.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Pupitreur chargé particulièrement du suivi des serveurs bureautiques au Service Informatique du Ministère d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Pupitreur chargé particulièrement du suivi des serveurs bureautiques au Service Informatique du Ministère d ...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85[1] de la Constitution ; Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...  ; -           Assister aux différentes réunions, comités ou instances, dont celui-ci est membre ou relevant de sa délégation ; -           Participer à la définition des politiques publiques relevant de sa délégation et ... Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8598 du 8 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-351 du 30 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 59 ... Arrêté Ministériel n° 2022-351 du 30 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié. ...
Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-265 du 23 juin 1998 portant modification de l'arrêté ministérieln° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
la Direction des Jeux, peuvent être vérifiés à tout moment par les agents du Service de Contrôle des Jeux, qui viseront les registres concernés ainsi que les bons de commande. "Le sabot est un ... étant déterminé en premier. "La Direction des Jeux se réserve le droit de refuser le passage des cartes aux clients si elle l'estime nécessaire". Les autres alinéas du point 13.6 sont inchangés ...
Journal n°8390 du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-632 du 2 juillet 2018 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale.
protection des informations nominatives. Toutefois, ils disposent d'un droit d'accès et de rectification de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction ... 'attribution des bourses de promotion sociale, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports met en œuvre un traitement automatisé ayant pour finalité la « gestion des demandes de bourses de ...
Journal n°8260 du 15 janvier 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « LADUREE MONACO » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2015, les actionnaires de la société « LADUREE MONACO », ayant son siège 5, rue du Gabian à Monaco ont décidé de modifier l ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2015, les actionnaires de la société « LADUREE MONACO », ayant son siège 5, rue du Gabian à Monaco ont décidé de modifier l ...
Journal n°8004 du 18 février 2011
MODIFICATIONS AUX STATUTS - L.P.M. S.A.R.L. Société à Responsabilité limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 9, avenue d’Ostende – Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 10 décembre 2010, enregistrée à Monaco le 15 décembre 2010, folio 154R, case 2, les associés de la Société à Responsabilité Limitée ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 10 décembre 2010, enregistrée à Monaco le 15 décembre 2010, folio 154R, case 2, les associés de la Société à Responsabilité Limitée ...
Journal n°7600 du 23 mai 2003
Attribution de fonds de commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mai 2002 contenant partage des biens dépendant de la succession de M. Armand ASCHERI, en son vivant demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard de ... Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mai 2002 contenant partage des biens dépendant de la succession de M. Armand ASCHERI, en son vivant demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard de ...
Journal n°7599 du 16 mai 2003
Attribution de fonds de commerce - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mai 2002 contenant partage des biens dépendant de la succession de M. Armand ASCHERI, en son vivant demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard de ... Aux termes d'un acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mai 2002 contenant partage des biens dépendant de la succession de M. Armand ASCHERI, en son vivant demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard de ...
Journal n°7617 du 19 septembre 2003
Modification aux statuts - "JEAN TUBINO & FILS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de deux Assemblées Générales Extraordinaires des 14 février et 31 mars 2003, les actionnaires de la société anonyme monégasque "JEAN TUBINO & FILS" ayant son siège 3 bis, avenue du ... I. - Aux termes de deux Assemblées Générales Extraordinaires des 14 février et 31 mars 2003, les actionnaires de la société anonyme monégasque "JEAN TUBINO & FILS" ayant son siège 3 bis, avenue du ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: Grâce à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct. Tous les jours, projections de films : - la ferme à coraux - Rangiroa, le lagon des raies mantas ... : Grâce à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct. Tous les jours, projections de films : - la ferme à coraux - Rangiroa, le lagon des raies mantas ...
Journal n°7709 du 24 juin 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM " CERES MONACO S.A.M. "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
mer Méditerranée. La Méditerranée vivante : Grâce à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct. Tous les jours, projections de films : - La ferme ... mer Méditerranée. La Méditerranée vivante : Grâce à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct. Tous les jours, projections de films : - La ferme ...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM MONTE-CARLO ADVERTISING S.A.M.
'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques, en vertu d ... 'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques, en vertu d ...
Journal n°8403 du 12 octobre 2018
Avis de recrutement n° 2018-181 d'un Rédacteur Principal à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur Principal à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur Principal à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique ...

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Version 2018.11.07.14