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Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.890 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7612 du 15 août 2003
Anniversaire de la Libération de Monaco.
A l'occasion du 59eme anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une cérémonie du Souvenir se déroulera devant le Monument aux Morts au Cimetière.

Pour donner à cette manifestation tout l'éclat qu'il convient, la cérémonie qui aura lieu le mercredi 3...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.891 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Chef de projet au Secrétariat de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7612 du 15 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.

HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.

SPORTING MONTE-CARLO
le 16 août, à 20...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.892 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7612 du 15 août 2003
"SAM LORENZI" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 14 février 2003.

1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 8 mai 2002, il a été établi, a...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.894 du 22 juillet 2003 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Affaires Culturelles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7612 du 15 août 2003
"SAM LORENZI" (Société Anonyme Monégasque) au capital de 550.000 euros Siège social : 25, boulevard Charles III - Monaco Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Le 14 août 2003 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de Monaco, conformément aux prescriptions de l'article 2 de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions :

les expéditions des actes suivants :

1°) Des statuts de la société anonyme monégasque dénommée SA...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.895 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Attaché principal au Secrétariat de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7612 du 15 août 2003
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 3 juin 2003, réitéré par acte du même notaire le 30 juillet 2003, la S.A.M. "R + TECHNOLOGY MONACO" au capital de 640.285,87 € et siège 1, rue du Gabian, à Monaco, représentée par M. André GARINO, en sa qualité de syndic de la cessation des pa...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.896 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7612 du 15 août 2003
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 17 mars 2003, par le notaire soussigné, réitéré par acte du même notaire le 4 août 2003, M. Loris FAVALE, domicilié 4, rue Bosio à Monaco, a cédé à Mme Isabelle FRIGERIO, domiciliée 31, avenue Hector Otto à Monaco, le fonds de commerce de blanchisserie, teinturerie, n...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.897 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7612 du 15 août 2003
Résiliation de droits locatifs - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu en double minute par Me CROVETTO-AQUILINA et le notaire soussigné le 30 juillet 2003, la S.C.I. NELIROCA, avec siège 1, avenue Princesse Alice à Monaco a résilié au profit de la S.C.S. "P. SENSI et Cie" avec siège 5, rue Princesse Caroline, à Monaco, tous les droits loca...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.898 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...

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Version 2018.11.07.14