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Journal n°8382
du 18 mai 2018
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
plus tard le 1er juillet 2018, à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier libre ... plus tard le 1er juillet 2018, à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier libre ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
plus tard le 1er juillet 2018, à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier libre ... plus tard le 1er juillet 2018, à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) une demande sur papier libre ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.005 du 20 juillet 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée.
article. Elles peuvent être autorisées par la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, sous réserve de ne pas compromettre le caractère des voies et emprises publiques ».
Art. 8.
L ... article. Elles peuvent être autorisées par la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, sous réserve de ne pas compromettre le caractère des voies et emprises publiques ».
Art. 8.
L ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[17] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Modification de l'article 4 des statuts de la fondation dénommée « SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA S.I.B. FONDATION BENEDETTI »
des informations nominatives et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la concernant auprès du notaire soussigné ... enregistrer des données concernant des informations nominatives et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la concernant ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[15] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-115 du 20 octobre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2006
'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai Albert 1er est reportée en ce qui concerne les véhicules des industriels forains, procédant au montage et au démontage des installations ... 'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai Albert 1er est reportée en ce qui concerne les véhicules des industriels forains, procédant au montage et au démontage des installations ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Modification aux statuts -
"CHRISTIE'S (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 septembre 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CHRISTIE'S (MONACO) S.A.M.", réunis en assemblée générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 septembre 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CHRISTIE'S (MONACO) S.A.M.", réunis en assemblée générale ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Nouveaux agréments et retraits d'agréments délivrés par la C.C.A.F.
habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ... habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire
sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs
ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
état d'ivresse, circulation dans un couloir réservé aux autobus, non respect de la priorité à piéton engagé sur un passage protégé, défaut de maîtrise et blessures involontaires.
Mlle V.F.
Neuf mois ... état d'ivresse, circulation dans un couloir réservé aux autobus, non respect de la priorité à piéton engagé sur un passage protégé, défaut de maîtrise et blessures involontaires.
Mlle V.F.
Neuf mois ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance publique du 25 mars 2003, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er ... Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance publique du 25 mars 2003, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Modification aux statuts -
"UNIMA EUROPE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
particulier de tous produits de la mer provenant exclusivement des pays en voie de développement.
Et généralement, toutes opérations commerciales, financières et immobilières se rattachant directement à l ... particulier de tous produits de la mer provenant exclusivement des pays en voie de développement.
Et généralement, toutes opérations commerciales, financières et immobilières se rattachant directement à l ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-476 du 15 septembre 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " CITCO FINANCE (MONACO) S.A.M. ".
16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux ... 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Modifications aux statuts - S.N.C. BEHAR & GROOM
Société en Nom Collectif au capital de 45.735 euros
Siège social : 22, boulevard Princesse Charlotte - Monaco (Pté)
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 septembre 2006, Monsieur Simon Crispin GROOM, domicilié à Monaco, 20, boulevard Rainier III, associé de la société, a cédé à un nouvel associé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 septembre 2006, Monsieur Simon Crispin GROOM, domicilié à Monaco, 20, boulevard Rainier III, associé de la société, a cédé à un nouvel associé ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-143 d'un Administrateur au Ministère d'Etat
(Département des Relations Extérieures)
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur au Ministère d'Etat (Département des Relations Extérieures).
L ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur au Ministère d'Etat (Département des Relations Extérieures).
L ...