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Journal n°6435
du 23 janvier 1981
.999 litres 183,20
c 2. - de 5.000 à 13.999 litres 178,90
c 3. - de 14.000 à 26.999 litres 175,40
c 4. - de 27.000 litres et plus 170,80
(en francs le litre)
— Par les postes de distribution ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.874 du 4 février 1999 modifiant l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944
".
Art. 3.
L'article 22 de Notre ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 est abrogé et remplacé par ... présent chapitre".
Art. 3.
L'article 22 de Notre ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 est ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu l ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Circulaire n° 2023-20 du 26 décembre 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2024.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2024.
Cette revalorisation est intervenue comme ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2024.
Cette revalorisation est intervenue comme ... Circulaire n° 2023-20 du 26 décembre 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2024. ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
nomination d’un Conseiller à la Cour d’Appel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°6267
du 4 novembre 1977
location des locaux à usage d'habitation ,
Vu Notre Ordonnance n° 1.959, du 23 février 1959, modifiée par Nos Ordonhances n° 2.469, du 25 février 1961, n° 2.827, du 9 niai 1962 et n° 3.274, du 18 janvier ...
Journal n°7329
du 13 mars 1998
Arrêté Municipal n° 98-17 du 3 mars 1998 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°7176
du 7 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-18 du 29 mars 1995 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
9 ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-119 du 26 février 2004 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Les peintres russes du Valet de carreau, de Cézanne à l'Avant-Garde".
. Natalia Gontcharova
Le Bûcheron, 1910
Huile sur toile. 102 x 72
Musée régional des beaux-arts F.A. Kovalenko, Krasnodar
Inv. J-271
7. Natalia Gontcharova
Vierge sur la bête (du polyptyque ... . Natalia Gontcharova
Le Bûcheron, 1910
Huile sur toile. 102 x 72
Musée régional des beaux-arts F.A. Kovalenko, Krasnodar
Inv. J-271
7. Natalia Gontcharova
Vierge sur la bête (du polyptyque ...
Journal n°1371
du 11 novembre 1884
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Journal n°6621
du 17 août 1984
juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du IO janvier 1969 ;
Vu l ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2019-59 du 7 janvier 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 87ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 22ème Rallye Monte-Carlo Historique.
les épreuves sportives énoncées dans l'article 1er ainsi que lors de la mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 21 janvier à 8 heures au dimanche ... sportives énoncées dans l'article 1er ainsi que lors de la mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 21 janvier à 8 heures au dimanche 27 janvier 2019 à 23 ... Arrêté Municipal n° 2019-59 du 7 janvier 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 87ème Rallye ...
Sommaires 1947
du 31 décembre 1947
, autorisant le pore d'une décoration étrangère (p. 189).
Ordonnance Souveraine n° 3.421. du 22 mars 1947. portant nomination du Chef de Cabinet de S. A. S. le Prince (p. 1891.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
A rréié ...
Journal n°6047
du 17 août 1973
société anonyme monégasque Mnommée « DOR1C S.A. » est autorisée.
ART. Z.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de 1 'acte en brevet en date du 11 juillet 1973.
ART. 3 ...
Journal n°6377
du 14 décembre 1979
.227
A' 12,87 2.239
13,01 2.264
C 13,14 2.286
C' 13,36 2.325
D 13,58 2.163
13,72 2.387
13,79 2.399
G 14,00 2.436
H 14,22 2.474
14,57 2.535
15,11 2.629
16,73 2.911
K 17,81 3 ...