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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.559 du 13 septembre 2017 autorisant la création d'une fondation.
;
Vu l'avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;
Vu l'avis formulé par le Conseil Communal ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... ;
Vu l'avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;
Vu l'avis formulé par le Conseil Communal ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Fondation dénommée FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO
ou sur l’Artiste ;
- d’offrir des bourses d’études aux étudiants des plus prestigieuses Ecoles d’Art.
La fondation consacrera à cet effet une partie des revenus de son patrimoine qui devra être géré ... ou sur l’Artiste ;
- d’offrir des bourses d’études aux étudiants des plus prestigieuses Ecoles d’Art.
La fondation consacrera à cet effet une partie des revenus de son patrimoine qui devra être géré ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Fondation dénommée
FONDATION François-Xavier MORA
en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre cette maladie, les recherches dans le domaine des bienfaits de la mer. »
Art. 3.
Son siège est fixé numéro 10, ruelle Sainte Dévote, à Monaco ... en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre cette maladie, les recherches dans le domaine des bienfaits de la mer. »
Art. 3.
Son siège est fixé numéro 10, ruelle Sainte Dévote, à Monaco ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
"LES BAMBOUS" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Modification de l'article 6 - Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION ROCKY"
, fonctions auxquelles elles ont été nommées par la défunte aux termes mêmes de son testament ci-après visé.
Lesquelles, ainsi qu'elles agissent, préalablement à la modification de l'article 6 des statuts de ... , fonctions auxquelles elles ont été nommées par la défunte aux termes mêmes de son testament ci-après visé.
Lesquelles, ainsi qu'elles agissent, préalablement à la modification de l'article 6 des statuts de ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION D'UNE ASSOCIATION
:
- l’article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo »,
- l’article 2 ayant trait à l’objet et qui : « permet désormais à l ... :
- l’article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo »,
- l’article 2 ayant trait à l’objet et qui : « permet désormais à l ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
"OMNIUM - SPORT DE MONACO"
façons qui lui semblent opportunes ;
- d'apporter, en réponse aux demandes que pourraient lui adresser les Pouvoirs Publics, ses avis en vue de promouvoir la réalisation des infrastructures et des ... façons qui lui semblent opportunes ;
- d'apporter, en réponse aux demandes que pourraient lui adresser les Pouvoirs Publics, ses avis en vue de promouvoir la réalisation des infrastructures et des ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
"PREMIERE COMPAGNIE DE TIR A L'ARC DE MONACO"
Le nouvel objet social est la pratique de Tir à l'Arc sous toutes ses disciplines. L'association s'interdit toute manifestation ou toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel. ... Le nouvel objet social est la pratique de Tir à l'Arc sous toutes ses disciplines. L'association s'interdit toute manifestation ou toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel. ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
’une Billetterie Commune ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« d’assurer la gestion d’un service de ... ’une Billetterie Commune ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« d’assurer la gestion d’un service de ...