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Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Dissolution anticipée - FEDERATION MONEGASQUE DE HOCKEY SUR GLACE
En date du 3 octobre 2007, une assemblée générale extraordinaire s'est réunie au siège de la Fédération Monégasque de Hockey sur Glace afin de décider de la cessation d'activité de ladite Fédération ... En date du 3 octobre 2007, une assemblée générale extraordinaire s'est réunie au siège de la Fédération Monégasque de Hockey sur Glace afin de décider de la cessation d'activité de ladite Fédération ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION -
«LES AMIS DU PRINTEMPS DES ARTS DE MONTE-CARLO»
Principauté ;
- de participer à la promotion de projets musicaux en accord avec la Direction Artistique du Printemps des Arts ;
- de participer au financement des projets du Printemps des Arts, soit ... Principauté ;
- de participer à la promotion de projets musicaux en accord avec la Direction Artistique du Printemps des Arts ;
- de participer au financement des projets du Printemps des Arts, soit ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.559 du 13 septembre 2017 autorisant la création d'une fondation.
;
Vu l'avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;
Vu l'avis formulé par le Conseil Communal ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... ;
Vu l'avis formulé par la Commission de Surveillance des Fondations ;
Vu l'avis formulé par le Conseil Communal ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Fondation dénommée FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO
ou sur l’Artiste ;
- d’offrir des bourses d’études aux étudiants des plus prestigieuses Ecoles d’Art.
La fondation consacrera à cet effet une partie des revenus de son patrimoine qui devra être géré ... ou sur l’Artiste ;
- d’offrir des bourses d’études aux étudiants des plus prestigieuses Ecoles d’Art.
La fondation consacrera à cet effet une partie des revenus de son patrimoine qui devra être géré ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Fondation dénommée
FONDATION François-Xavier MORA
en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre cette maladie, les recherches dans le domaine des bienfaits de la mer. »
Art. 3.
Son siège est fixé numéro 10, ruelle Sainte Dévote, à Monaco ... en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre cette maladie, les recherches dans le domaine des bienfaits de la mer. »
Art. 3.
Son siège est fixé numéro 10, ruelle Sainte Dévote, à Monaco ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
"LES BAMBOUS" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Modification de l'article 6 - Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION ROCKY"
, fonctions auxquelles elles ont été nommées par la défunte aux termes mêmes de son testament ci-après visé.
Lesquelles, ainsi qu'elles agissent, préalablement à la modification de l'article 6 des statuts de ... , fonctions auxquelles elles ont été nommées par la défunte aux termes mêmes de son testament ci-après visé.
Lesquelles, ainsi qu'elles agissent, préalablement à la modification de l'article 6 des statuts de ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION D'UNE ASSOCIATION
:
- l’article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo »,
- l’article 2 ayant trait à l’objet et qui : « permet désormais à l ... :
- l’article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo »,
- l’article 2 ayant trait à l’objet et qui : « permet désormais à l ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
"OMNIUM - SPORT DE MONACO"
façons qui lui semblent opportunes ;
- d'apporter, en réponse aux demandes que pourraient lui adresser les Pouvoirs Publics, ses avis en vue de promouvoir la réalisation des infrastructures et des ... façons qui lui semblent opportunes ;
- d'apporter, en réponse aux demandes que pourraient lui adresser les Pouvoirs Publics, ses avis en vue de promouvoir la réalisation des infrastructures et des ...