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Journal n°8608
du 16 septembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
» en abrégé « MIMA CLUB ».
Cette association, dont le siège est situé c/o Cabinet BOSCAGLI, Le Labor, sis 30, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, par décision du Conseil d’administration, a pour ... » en abrégé « MIMA CLUB ».
Cette association, dont le siège est situé c/o Cabinet BOSCAGLI, Le Labor, sis 30, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - Société Anonyme Monégasque dénommée « TECHNO » au capital de 150.000 euros - Siège social : 41, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - MODIFICATIONS STATUTAIRES
« TECHNO », ayant alors siège à Monaco, 23, boulevard Princesse Charlotte et ayant actuellement siège social à Monaco, 41, boulevard du Jardin Exotique, ont décidé, sous réserve de l’obtention des ... « TECHNO », ayant alors siège à Monaco, 23, boulevard Princesse Charlotte et ayant actuellement siège social à Monaco, 41, boulevard du Jardin Exotique, ont décidé, sous réserve de l'obtention des ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-320 du 9 avril 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... Arrêté Ministériel n° 2019-320 du 9 avril 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-303 du 2 avril 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... Arrêté Ministériel n° 2019-303 du 2 avril 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-781 du 12 septembre 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Les Assurances Mutuelles le Conservateur ».
la Faisanderie, 75116 Paris ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les ... la Faisanderie, 75116 Paris ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
siège est situé à Monaco, c/o M.C.S. Palais Imperator 2, rue des Iris à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« La création d'une école primaire bilingue à pédagogie alternative ... siège est situé à Monaco, c/o M.C.S. Palais Imperator 2, rue des Iris à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« La création d'une école primaire bilingue à pédagogie alternative ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-327 du 27 mai 2002 modifiant et complétant l'arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que du stationnement des bateaux et engins de mer sur quais et dépendances des ports
du 3e alinéa de l'article 13 du titre II intitulé Port de Fontvieille sont remplacées par les dispositions suivantes :
"Durant ces périodes, le stationnement maximum autorisé est limité à deux heures ... autorisé est limité à deux heures, la redevance est fixée à 1,50 euro par heure".
Art. 2.
Le montant mentionné aux 1er et 3e alinéas de l'article 18 du titre III intitulé Dispositions Générales est ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-337 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INTERNATIONAL COLD FORGING CORPORATION".
du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six juin ... 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-338 du 6 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ... 9 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "PAPETERIES LA ROUSSE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-244 du 25 mars 2021 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
quotient familial pour bénéficier, lors de cures thermales, du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement est fixé à 3.794,01 € à compter de la date de publication du ... quotient familial pour bénéficier, lors de cures thermales, du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement est fixé à 3.794,01 € à compter de la date de publication du ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
siège est situé à Monaco, c/o Cats, 28, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - Rechercher, étudier et promouvoir toutes les formes d ... siège est situé à Monaco, c/o Cats, 28, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - Rechercher, étudier et promouvoir toutes les formes d ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
ALLARD STUDIO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020 ... S.A.R.L. ... ALLARD STUDIO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « EVERIAL » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 2 novembre 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « EVERIAL » ayant son siège 2, rue du Gabian, à Monaco ont décidé de ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 2 novembre 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « EVERIAL » ayant son siège 2, rue du Gabian, à Monaco ont décidé de ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 décembre 2020 de l'association dénommée « Lamborghini Club Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 décembre 2020 de l'association dénommée « Lamborghini Club Monaco ».
Cette ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.798 du 2 août 2021 prononçant la rétrogradation d'un fonctionnaire.
loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet ... ° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 ...