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Journal n°8344
du 25 août 2017
Avis de concours interne et externe sur titres d'accès au grade de Maître Ouvrier Responsable de l'atelier électromécanique - Secteur Services Techniques.
orale se déroulera le vendredi 22 septembre après-midi.
Les candidats à ce concours devront faire parvenir leur candidature comportant la description de leur parcours professionnel à la Direction des ... orale se déroulera le vendredi 22 septembre après-midi.
Les candidats à ce concours devront faire parvenir leur candidature comportant la description de leur parcours professionnel à la Direction des ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-614 du 18 décembre 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 2ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 67ème Rallye Automobile du 16 au 21 janvier 1999.
par le Comité d'Organisation est interdit, sur le Parking de la Route de la Piscine (Darse Nord), du vendredi 15 janvier à 8 heures au vendredi 22 janvier 1999 à 8 heures.
Art. 2.
Toute infraction ... opérations prévues par le Comité d'Organisation est interdit, sur le Parking de la Route de la Piscine (Darse Nord), du vendredi 15 janvier à 8 heures au vendredi 22 janvier 1999 à 8 heures.
Art. 2 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2017 de l'association dénommée « IMPACT MONACO RIVIERA ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2017 de l'association dénommée « IMPACT MONACO RIVIERA ».
Cette association ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « REAL ESTATE DESIGN AND DEVELOPMENT » en abrégé « REDD » (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATION AUX STATUTS
siège 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts de la manière suivante :
« Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l ... siège 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts de la manière suivante :
« Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
YELLOW - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
17 octobre 2016 et 22 novembre 2016, Folio Bd 157 V, Case 5, et Folio Bd 10 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 17 octobre 2016 et 22 novembre 2016, Folio Bd 157 V, Case 5, et Folio Bd 10 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-514 du 29 juin 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Cali Europe ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société anonyme « Cali Europe », dont le siège social est à Luxembourg, 31-33 avenue Pasteur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société anonyme « Cali Europe », dont le siège social est à Luxembourg, 31-33 avenue Pasteur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-517 du 29 juin 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Generali Luxembourg ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-407 du 14 août 1998 fixant le tarif des honoraires médicaux dus en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à la ... nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-744 du 11 octobre 2017 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l'année 2018/2019.
matin
1er Mai
Mercredi 1er mai 2019
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2019 après la classe au lundi 27 mai 2019 au matin
Ascension
Jeudi 30 mai 2019
Lundi de Pentecôte
Lundi 10 juin 2019
Fête Dieu
Jeudi 20 ...
1er Mai
Mercredi 1er mai 2019
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2019 après la classe au lundi 27 mai 2019 au matin
Ascension
Jeudi 30 mai 2019
Lundi de Pentecôte
Lundi 10 juin 2019
Fête Dieu
Jeudi 20 juin ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-765 du 19 octobre 2017 fixant le plafond des dépenses électorales et le montant maximal de remboursement des dépenses électorales.
remboursement des dépenses électorales, pour les élections nationales, conformément à l'article 22 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, susvisée, est fonction du pourcentage de suffrages valablement ... remboursement des dépenses électorales, pour les élections nationales, conformément à l'article 22 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, susvisée, est fonction du pourcentage de suffrages valablement ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-64 du 4 février 1999 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2000/2001
Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 2000/2001 est fixé comme suit :
Rentrée des classes :
Lundi 11 septembre 2000 ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 2000/2001 est fixé comme suit :
Rentrée des classes ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.348 du 6 avril 2017 rendant exécutoire l'Amendement à l'Accord entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et le Secrétariat Permanent de l'Accord sur la Conservation des Cétacés de la Mer noire, de la Méditerranée et de la Zone Atlantique adjacente (ACCOBAMS).
Amendement à l’Accord de siège entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et le Secrétariat Permanent de l’Accord sur la Conservation des Cétacés de la Mer noire, de la Méditerranée et de la ... Mer noire, de la Méditerranée et de la Zone Atlantique adjacente (ACCOBAMS), fait à Monaco le 24 novembre 1996 ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.060 du 27 décembre 2010 rendant exécutoire l'Accord entre le ... 3 ... Mer noire, de la Méditerranée et de la Zone Atlantique adjacente (ACCOBAMS), fait à Monaco le 24 novembre 1996 ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.060 du 27 décembre 2010 rendant exécutoire l'Accord entre le ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
FOR MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d'administration, a pour objet de :
« - contribuer au ... FOR MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d'administration, a pour objet de :
« - contribuer au ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-41 d'un poste de Factotum à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
-ends et les jours fériés et en soirée.
L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'ils devront assumer les horaires liés à l'emploi pouvant aller jusqu'à 22 h 30.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui ... -ends et les jours fériés et en soirée.
L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'ils devront assumer les horaires liés à l'emploi pouvant aller jusqu'à 22 h 30.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
CAPITALWORLD SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 novembre 2016 et 31 janvier 2017, enregistré à Monaco le 2 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 novembre 2016 et 31 janvier 2017, enregistré à Monaco le 2 ...