Rechercher un journal, un article
Journal n°8383
du 25 mai 2018
NONNA MARIA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
14 décembre 2017 et 22 janvier 2018, Folio Bd 2 R, Case 1, et Folio Bd 15 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 14 décembre 2017 et 22 janvier 2018, Folio Bd 2 R, Case 1, et Folio Bd 15 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-253 du 9 mai 2000 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin 1976 relative à l'organisation de manifestations artistiques ou culturelles de portée nationale ou ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin 1976 relative à l'organisation de manifestations artistiques ou culturelles de portée nationale ou ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Ambassadeurs ayant présenté leurs lettres de créance entre le 1er janvier et le 31 décembre 2017.
. Rupert Schlegelmilch, Ambassadeur de l'Union Européenne,
S.E. Mme Carmen Maria Gallardo Hernandez, Ambassadeur du Salvador,
S.E. M. Imants Viesturs Liegis, Ambassadeur de Lettonie,
22 juin ... . Rupert Schlegelmilch, Ambassadeur de l'Union Européenne,
S.E. Mme Carmen Maria Gallardo Hernandez, Ambassadeur du Salvador,
S.E. M. Imants Viesturs Liegis, Ambassadeur de Lettonie,
22 juin ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-496 du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de compensation des services sociaux, modifié.
Principauté de Monaco, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Principauté de Monaco, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2308 du 29 mai 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud.
18 juillet,
• mercredi 25 juillet,
• mercredi 1er août,
• mercredi 8 août,
• mercredi 15 août,
• mercredi 22 août.
Art. 2.
Du lundi 25 juin à 18 ... 18 juillet,
• mercredi 25 juillet,
• mercredi 1er août,
• mercredi 8 août,
• mercredi 15 août,
• mercredi 22 août.
Art. 2.
Du lundi 25 juin à 18 heures ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL -Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 25 avril 2018 par le notaire soussigné, réitéré par acte reçu le 22 mai 2018 par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, également notaire à Monaco, substituant sa Consœur ...
Aux termes d'un acte reçu le 25 avril 2018 par le notaire soussigné, réitéré par acte reçu le 22 mai 2018 par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, également notaire à Monaco, substituant sa Consœur ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-545 du 14 juin 2018 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Sogelife S.A. ».
° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 ... ° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « AB SECURITE CURTISOLAR - Solaire & Fermeture »
à la loi, ce jour.
Monaco, le 22 juin 2018.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, ce jour.
Monaco, le 22 juin 2018.
Signé : M. Crovetto-Aquilina.
...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
ASPIRE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 juin 2018.
Monaco, le 22 juin 2018.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 juin 2018.
Monaco, le 22 juin 2018.
...
Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2018 de l'association dénommée « ACADÉMIE ÉQUESTRE DE MONACO ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2018 de l'association dénommée « ACADÉMIE ÉQUESTRE DE MONACO ».
Cette ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
PRINCIPAUTÉ DE MONACO » en abrégé « CGHPM ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco c/o M. René Yves DUBOS au 8, rue Basse, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - l'étude, la ... PRINCIPAUTÉ DE MONACO » en abrégé « CGHPM ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco c/o M. René Yves DUBOS au 8, rue Basse, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - l ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-625 du 28 décembre 1998 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "AXA CONSEIL IARD"
1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-739 du 9 octobre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-696 du 22 novembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité ... réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-696 du 22 novembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « COFRAMOC » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social le 16 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « COFRAMOC », ayant son siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte ...
I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social le 16 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « COFRAMOC », ayant son siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-554 du 24 novembre 1998 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL VIE" à étendre ses opérations en Principauté
décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...