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Journal n°8273 du 15 avril 2016
AVIS DE CONVOCATION - THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO Siège social : 12, quai Antoine 1er - Monaco
/2015 par le trésorier, rapport du trésorier ; - Approbation des comptes de l’exercice 2014/2015 ; - Quitus aux administrateurs ; - Adoption du budget 2016/2017 ; - Rapport de la Direction ; autres ... /2015 par le trésorier, rapport du trésorier ; - Approbation des comptes de l’exercice 2014/2015 ; - Quitus aux administrateurs ; - Adoption du budget 2016/2017 ; - Rapport de la Direction ; autres ...
Journal n°8324 du 7 avril 2017
THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO Siège social : 12, quai Antoine Ier - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
/2016 par le trésorier, rapport du trésorier ; - Approbation des comptes de l'exercice 2015/2016 ; - Quitus aux administrateurs ; - Présentation du budget 2017/2018 ; - Rapport de la Direction ; autres ... /2018 ; -         Rapport de la Direction ; autres interventions ; -         Questions diverses. Les pouvoirs des mandataires devront être déposés au siège social au moins cinq jours avant la tenue de l'assemblée générale. ...
Journal n°8380 du 4 mai 2018
SARL ACCEL CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 18 décembre 2017, enregistrée à Monaco le 10 janvier 2018, Folio Bd 11 V, Case 2, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 18 décembre 2017, enregistrée à Monaco le 10 janvier 2018, Folio Bd 11 V, Case 2, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des ...
Journal n°7463 du 6 octobre 2000
Avis de recrutement n° 2000-115 d'un conducteur de travaux au Service des Travaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux va être vacant au Service des Travaux Publics à compter du 2 novembre 2000. La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux va être vacant au Service des Travaux Publics à compter du 2 novembre 2000. La ...
Journal n°8106 du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
la sensibilisation du grand public, des autorités publiques et des institutionnels sur toutes les problématiques liées à l’accès à l’eau et à l’assainissement. ... la sensibilisation du grand public, des autorités publiques et des institutionnels sur toutes les problématiques liées à l’accès à l’eau et à l’assainissement. ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
Délibération n° 2011-32 du 11 avril 2011 portant recommandation sur certains dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance du réseau veineux des doigts de la main et ayant pour finalité le contrôle de l’accès aux locaux sur le lieu de travail, mis en œuvre par les personnes physiques ou morales de droit privé.
que la mise en œuvre de dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance du réseau veineux des doigts de la main ne peut avoir d’autres fonctionnalités que de : - contrôler l’accès aux entrées ... que la mise en œuvre de dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance du réseau veineux des doigts de la main ne peut avoir d’autres fonctionnalités que de : - contrôler l’accès aux entrées ...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.454 du 28 septembre 2004 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.374 du 5 juillet 2004 modifiant et codifiant la réglementation relative aux métaux précieux.
subordonnée aux conditions suivantes : 1° Le professionnel doit respecter un cahier des charges décrivant l'organisation de l'entreprise, la procédure et les méthodes de contrôle permettant de s'assurer du ... subordonnée aux conditions suivantes : 1° Le professionnel doit respecter un cahier des charges décrivant l'organisation de l'entreprise, la procédure et les méthodes de contrôle permettant de s'assurer du ...
Journal n°8435 du 24 mai 2019
APEX - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 février 2019, enregistré à Monaco le 19 février 2019 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 février 2019, enregistré à Monaco le 19 février 2019 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8277 du 13 mai 2016
Délibération n° 2016-32 du 16 mars 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude de phase IIIB, randomisée, en double aveugle, d’évaluer l’efficacité et la sécurité d’emploi de l’Abatecept en injection sous-cutanée en combinaison avec du Methotrexate comparé au Methotrexate en monothérapie chez l’adulte présentant une polyarthrite rhumatoïde précoce naïf de Methotrexate sur l’obtention de la rémission clinique », dénommé « Etude IM101-550 - n° EudraCT 2015-001275-50 » présenté par Bristol-Myers Squibb International Corporation, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
des Informations Nominatives, Préambule Le traitement automatisé d’informations nominatives soumis à l’avis de la Commission a pour fin une recherche biomédicale avec bénéfice individuel direct qui ... des Informations Nominatives, Préambule Le traitement automatisé d’informations nominatives soumis à l’avis de la Commission a pour fin une recherche biomédicale avec bénéfice individuel direct qui ...
Journal n°7375 du 29 janvier 1999
Avis de recrutement n° 99-10 d'un conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux sera vacant au Service des Bâtiments Domaniaux. La durée de l'engagement sera d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux sera vacant au Service des Bâtiments Domaniaux. La durée de l'engagement sera d ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
Avis de recrutement n° 2001-23 d'un chef de division au Service des Travaux Publics
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de division sera vacant au Service des Travaux Publics. La durée de l'engagement sera d'un an, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de division sera vacant au Service des Travaux Publics. La durée de l'engagement sera d'un an, la ...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
Avis de recrutement n° 99-156 d'un conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux sera vacant au Service des Bâtiments Domaniaux. La durée de l'engagement sera d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux sera vacant au Service des Bâtiments Domaniaux. La durée de l'engagement sera d ...
Journal n°8172 du 9 mai 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-040 d’un poste d’Attaché(e) à la Section Maintien à Domicile des Personnes Âgées au Service d’Actions Sociales
spécifique afférent à la fonction s’établissant au niveau de ce diplôme ; - avoir de préférence, une expérience dans le travail d’équipe ; - posséder des qualités humaines permettant de travailler au contact ... spécifique afférent à la fonction s’établissant au niveau de ce diplôme ; - avoir de préférence, une expérience dans le travail d’équipe ; - posséder des qualités humaines permettant de travailler au contact ...
Journal n°7809 du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-256 du 21 mai 2007 portant approbation des statuts d'un syndicat dénommé "Syndicat des Agents de l'Etat de la Commune"
décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé "Syndicat des Agents de l'Etat et de la ... décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé "Syndicat des Agents de l'Etat et de la ...
Journal n°7607 du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-377 du 3 juillet 2003 portant approbation des statuts du syndicat dénommé "SYNDICAT DES TECHNICIENS DE SPECTACLES DE LA S.B.M."
décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du "SYNDICAT DES TECHNICIENS DE SPECTACLES DE LA S ... décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du "SYNDICAT DES TECHNICIENS DE SPECTACLES DE LA S ...

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Version 2018.11.07.14