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Journal n°8076
du 6 juillet 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CLIM A MONACO
22 février 2012, folio Bd 117 R, case 1 et le 12 mars 2012, folio Bd 127V, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 22 février 2012, folio Bd 117 R, case 1 et le 12 mars 2012, folio Bd 127V, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Fides S.A.R.L., 41 avenue Hector Otto, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
- promouvoir et développer le Polo en ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Fides S.A.R.L., 41 avenue Hector Otto, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
- promouvoir et développer le Polo en ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SPORT CONNECTION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 5 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 5 novembre 2012 ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.307 du 6 mai 2013 faisant opposition à la nationalité monégasque
1993, modifiée ;
Vu la déclaration souscrite, le 24 juillet 2012 à la Mairie de Monaco en vertu de l’article 3 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée, susvisée, par M. X ;
Vu la ... 1993, modifiée ;
Vu la déclaration souscrite, le 24 juillet 2012 à la Mairie de Monaco en vertu de l’article 3 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée, susvisée, par M. X ;
Vu la ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 23 juillet 2013 du Conseil Economique et Social portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la liste des membres du Conseil Economique et Social »
’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ... ’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 mars 2011 de l’association dénommée «Association Garibaldo Projets Humanitaires ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 mars 2011 de l’association dénommée «Association Garibaldo Projets Humanitaires ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Avis de recrutement n° 2011-75 d’un Pupitreur à la Direction Informatique
Notes ;
- faire preuve d’une grande disponibilité et être en mesure d’assumer les contraintes horaires du Service en fonction du planning (horaire du matin dès 8 h 00 et horaire du soir jusqu’à 22 h 00 ... Notes ;
- faire preuve d’une grande disponibilité et être en mesure d’assumer les contraintes horaires du Service en fonction du planning (horaire du matin dès 8 h 00 et horaire du soir jusqu’à 22 h 00 ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-315 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-316 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée, notamment prise en ses articles 18 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
JET PARTNER DOT NET
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2012, enregistré à Monaco le 7 décembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2012, enregistré à Monaco le 7 décembre 2012 ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-347 du 12 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
- établissements publics» de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003, susvisé, le tarif d’autorité de la lettre-clé AMI est portée à 3,15 €.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... - établissements publics» de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003, susvisé, le tarif d’autorité de la lettre-clé AMI est portée à 3,15 €.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2206 du 28 juillet 2010 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, les droits d’entrée au Jardin Exotique sont fixés comme suit :
Adultes
7,00 €
Enfants (6 à 18 ans) et ... en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, les droits d’entrée au Jardin Exotique sont fixés comme suit :
Adultes
7,00 €
Enfants (6 à 18 ans) et ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
REDUCTION - AUGMENTATION de CAPITAL “SAMIPA MEDIA”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 26 mai 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “SAMIPA MEDIA”, ayant son siège 6, quai Antoine 1er, à Monaco, ont décidé de ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 26 mai 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “SAMIPA MEDIA”, ayant son siège 6, quai Antoine 1er, à Monaco, ont décidé de ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
MODIFICATIONS STATUTAIRES Société en Commandite Simple Dénommée «MEDICA et Cie»
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d’un acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juillet 2010, il a été constaté suite à la convention établie suivant acte sous seings privés en date à Monaco ... Aux termes d’un acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juillet 2010, il a été constaté suite à la convention établie suivant acte sous seings privés en date à Monaco ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
DISSOLUTION ANTICIPEE - «RICHCOURT (MONACO) S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque) Société en liquidation
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 31 janvier 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «RICHCOURT (MONACO) S.A.M.», siège 7, boulevard des Moulins, à ... I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 31 janvier 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «RICHCOURT (MONACO) S.A.M.», siège 7, boulevard des Moulins, à ...