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Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-154 du 12 mars 2014 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2015/2016
de la Toussaint
Du mercredi 21 octobre 2015 après la classe au mardi 3 novembre 2015 au matin
Fête Nationale
Jeudi 19 novembre 2015
Immaculée Conception
Mardi 8 décembre 2015
Vacances de Noël
Du ... de la Toussaint
Du mercredi 21 octobre 2015 après la classe au mardi 3 novembre 2015 au matin
Fête Nationale
Jeudi 19 novembre 2015
Immaculée Conception
Mardi 8 décembre 2015
Vacances de Noël
Du ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2014 de l’association dénommée «Isula Bella».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2014 de l’association dénommée «Isula Bella».
Cette association, dont ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
TRANSFORMATION D’UNE SOCIETE ANONYME MONEGASQUE
EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes reçus les 30 juillet et 22 et 23 octobre 2009 par le notaire soussigné, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. MV SHIPPING, avec siège à Monaco, 7 ... Aux termes de deux actes reçus les 30 juillet et 22 et 23 octobre 2009 par le notaire soussigné, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. MV SHIPPING, avec siège à Monaco, 7 ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-149 du 14 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - “VENUS MANAGEMENT COMPANY S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monte-Carlo, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
“ Article 3.
“ La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger :
- toutes activités de ... Monte-Carlo, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
“ Article 3.
“ La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger :
- toutes activités de ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 septembre 2013 de l’association dénommée « Fédération de Monte Carlo de toutes ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 septembre 2013 de l’association dénommée « Fédération de Monte Carlo de toutes ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-559 du 29 octobre 2009 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2012/2013
après la classe au lundi 29 avril 2013 au matin
1er mai
Mercredi 1er mai 2013
Ascension
Jeudi 9 mai 2013
Lundi de Pentecôte
Lundi 20 mai 2013
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2013 après la classe au ... après la classe au lundi 29 avril 2013 au matin
1er mai
Mercredi 1er mai 2013
Ascension
Jeudi 9 mai 2013
Lundi de Pentecôte
Lundi 20 mai 2013
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2013 après la classe au ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o SCI RIO TRE, «Flots Bleus», 16, rue du Gabian, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«Contribuer à faire évoluer les attitudes face à la mort ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o SCI RIO TRE, «Flots Bleus», 16, rue du Gabian, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«Contribuer à faire évoluer les attitudes face à la mort ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-11 du 10 janvier 2011 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,36 € à compter du 1er janvier 2011.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n ... Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,36 € à compter du 1er janvier 2011.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l’article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS «SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cent soixante mille quatre cent quatre-vingt-dix euros (18.160.490 E), divisé en dix-huit millions cent soixante mille quatre cent quatre-vingt-dix actions de un euro, dont chacune donne droit à une part ... cent soixante mille quatre cent quatre-vingt-dix euros (18.160.490 E), divisé en dix-huit millions cent soixante mille quatre cent quatre-vingt-dix actions de un euro, dont chacune donne droit à une part ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
CESSION DE PARTS SOCIALES - DEMISSION D’UN CO-GERANT - MODIFICATIONS STATUTAIRES S.A.R.L. LIOR SO EVENT - SO EVENT MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - MONACO
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2010.
Monaco, le 26 novembre 2010. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2010.
Monaco, le 26 novembre 2010. ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0198 du 18 janvier 2011 fixant le montant des redevances des emplacements de stationnements reglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques.
dont le stationnement maximum est autorisé à trente minutes, est fixé à un euro (1,00 €).
Art. 3.
Les arrêtés municipaux n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 et n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 sont abrogés ... dont le stationnement maximum est autorisé à trente minutes, est fixé à un euro (1,00 €).
Art. 3.
Les arrêtés municipaux n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 et n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 sont abrogés ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-127 du 8 mars 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Claire Garfagnini, épouse Fernandez, Pharmacien, est autorisée à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps ... Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Claire Garfagnini, épouse Fernandez, Pharmacien, est autorisée à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Récépissé de déclaration d’une association
) ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Madame Patricia SCHROETER, 50, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«d’apporter un soutien et une aide ... ) ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Madame Patricia SCHROETER, 50, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«d’apporter un soutien et une aide ...