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Journal n°7951
du 12 février 2010
Récépissé de déclaration d’une association
association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Mme Caroline VALENTIN-BRUNEVAL, 6, lacets St-Léon, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«De promouvoir l’Art à travers une action ... association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Mme Caroline VALENTIN-BRUNEVAL, 6, lacets St-Léon, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«De promouvoir l’Art à travers une action ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Récépissé de déclaration d’une association
siège est situé à Monaco, c/o Mme Diana SPIEZIA, Le Garden House, 4, avenue Hector Otto, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - de contribuer dans tous les domaines et chaque fois ... siège est situé à Monaco, c/o Mme Diana SPIEZIA, Le Garden House, 4, avenue Hector Otto, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - de contribuer dans tous les domaines et chaque fois ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3236 du 21 octobre 2013 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2013/2014, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation ... raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-556 du 7 novembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-215 du 28 avril 2010 relatif à l’agrément de biologistes pour effectuer la recherche et le dosage d’alcool dans le sang, modifié
’ivresse ou sous l’empire d’un état alcoolique, modifiée, notamment le chiffre 3 de son article 7 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-215 du 28 avril 2010 relatif à l’agrément de biologistes pour effectuer la ... ’ivresse ou sous l’empire d’un état alcoolique, modifiée, notamment le chiffre 3 de son article 7 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-215 du 28 avril 2010 relatif à l’agrément de biologistes pour effectuer la ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.542 du 4 novembre 2013 portant nomination d’un membre suppléant du Premier Président de la Cour de Révision au Haut Conseil de la Magistrature
articles 22 et 24 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 2.706 du 7 avril 2010 fixant les règles de fonctionnement du Haut ... articles 22 et 24 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 2.706 du 7 avril 2010 fixant les règles de fonctionnement du Haut ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Décision du 4 novembre 2013 du Président du Conseil National portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Fichier d’adresses pour la consultation du magazine du Conseil National en version numérique »
Contrôle des Informations Nominatives émis par la délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Fichier d ... Contrôle des Informations Nominatives émis par la délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Fichier d ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-570 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
’Hépato-Gastro-Entérologie au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 22 décembre 2013.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-71 du 1er février 2013, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller ... ’Hépato-Gastro-Entérologie au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 22 décembre 2013.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-71 du 1er février 2013, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - “SEALAND SHIPPING MONACO”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 août 2013, les actionnaires de la société anonyme monégasque “SEALAND SHIPPING MONACO”, ayant son siège 27, boulevard Albert 1er, à Monaco ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 août 2013, les actionnaires de la société anonyme monégasque “SEALAND SHIPPING MONACO”, ayant son siège 27, boulevard Albert 1er, à Monaco ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. CÔTÉ SUD EVENTS
à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 juillet 2011.
Monaco, le 22 juillet 2011. ... à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 juillet 2011.
Monaco, le 22 juillet 2011. ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-97 du 28 février 2011 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement lors de cures thermales
d’hébergement lors de cures thermales est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... d’hébergement lors de cures thermales est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-37 du 25 janvier 2011 déterminant le montant forfaitaire du remboursement des frais de campagne à l’élection du Conseil Communal des 13 et 20 mars 2011
suffrages exprimés à l’élection du Conseil Communal du 13 mars 2011 est fixé à :
22.000 E sans location d’une salle de réunion pour y tenir une soirée électorale,
26.000 E avec location d’une salle de ... suffrages exprimés à l’élection du Conseil Communal du 13 mars 2011 est fixé à :
22.000 E sans location d’une salle de réunion pour y tenir une soirée électorale,
26.000 E avec location d’une salle de ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
MODIFICATION AUX STATUTS -
«STEWART ASSET MANAGEMENT MONACO» en abrégé «SAMM»
(Nouvelle dénomination : «SAMM FINANCIAL» S.A.M. en abrégé «SAMM»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY – Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Grimaldi, à Monaco ont décidé de modifier les articles 1er (dénomination sociale) et 3 (objet social) des statuts qui deviennent :
«Article Premier.
Forme - Dénomination»
«Il est formé, entre les ... Grimaldi, à Monaco ont décidé de modifier les articles 1er (dénomination sociale) et 3 (objet social) des statuts qui deviennent :
«Article Premier.
Forme - Dénomination»
«Il est formé, entre les ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
CONSTITUTION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. OCEAN VIEW MONACO
, folio 22R, case 3, l’autre en date du 25 février 2011, enregistré à Monaco le 28 avril 2011, folio 153R, case 1, il a été décidé la constitution d’une société à responsabilité limitée dont les ... , folio 22R, case 3, l’autre en date du 25 février 2011, enregistré à Monaco le 28 avril 2011, folio 153R, case 1, il a été décidé la constitution d’une société à responsabilité limitée dont les ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-408 du 21 juillet 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant pour effectuer des remplacements au sein de la pharmacie à usage intérieur du Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juillet ... abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juillet ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. MEDITERRANEAN YACHT SERVICES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 décembre 2010, enregistré à Monaco le 22 décembre 2010, F°/Bd 81V ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 décembre 2010, enregistré à Monaco le 22 décembre 2010, F°/Bd 81V ...