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Journal n°7553 du 28 juin 2002
Avis de recrutement n° 2002-80 d'un jardinier aide-ouvrier professionnel au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier, aide-ouvrier professionnel est vacant au Service de l'Aménagement Urbain. La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier, aide-ouvrier professionnel est vacant au Service de l'Aménagement Urbain. La durée de l ...
Journal n°8289 du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.011 du 28 juillet 2016 portant nomination d’un Commissaire de Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique
Division de Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 15 août 2016. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ... Division de Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 15 août 2016. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°7897 du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.028 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Pharmacien-Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
-Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er octobre 2008. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... -Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er octobre 2008. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8152 du 20 décembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
. A cette fin, la Fondation des Amis du C.H.P.G. soutient directement et indirectement le Centre Hospitalier Princesse Grace en favorisant le développement de techniques nouvelles, et l’acquisition d ... . A cette fin, la Fondation des Amis du C.H.P.G. soutient directement et indirectement le Centre Hospitalier Princesse Grace en favorisant le développement de techniques nouvelles, et l’acquisition d ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
ÉDITIONS DES MOULINS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
contraire aux bonnes mœurs et/ou susceptible de nuire à l'image de marque de la Principauté de Monaco. La création et la gestion de tous sites internet et de tous supports publicitaires. Toute opération de ... contraire aux bonnes mœurs et/ou susceptible de nuire à l'image de marque de la Principauté de Monaco. La création et la gestion de tous sites internet et de tous supports publicitaires. Toute opération de ...
Journal n°7750 du 7 avril 2006
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 mars 2006, la " S.N.C. RAMOS, TOURNIER & CIE ", au capital de 10.000 euros, avec siège 17, avenue des Spélugues, à Monte-Carlo, a cédé à la S ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 mars 2006, la " S.N.C. RAMOS, TOURNIER & CIE ", au capital de 10.000 euros, avec siège 17, avenue des Spélugues, à Monte-Carlo, a cédé à la S ...
Journal n°7749 du 31 mars 2006
Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 mars 2006, la " S.N.C. RAMOS, TOURNIER & Cie ", au capital de 10.000 euros, avec siège 17, avenue des Spélugues, à Monte-Carlo, a cédé à la S ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 mars 2006, la " S.N.C. RAMOS, TOURNIER & Cie ", au capital de 10.000 euros, avec siège 17, avenue des Spélugues, à Monte-Carlo, a cédé à la S ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
Appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations pharmaceutiques pour la résidence A Qietüdine, établissement géré par le Centre Hospitalier Princesse Grace
, à 12 heures. Ce dossier comprend les renseignements relatifs au marché proprement dit et aux conditions d’envoi du dossier d’appel d’offres : - le Règlement de Consultation (R.C.) ; - le Cahier des ... , à 12 heures. Ce dossier comprend les renseignements relatifs au marché proprement dit et aux conditions d’envoi du dossier d’appel d’offres : - le Règlement de Consultation (R.C.) ; - le Cahier des ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.757 du 5 décembre 2008 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 en date du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut ... , modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 en date du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut ...
Journal n°7343 du 19 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-261 du 16 juin 1998 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
Publique et des Ressources Humaines, Mlle Helène REPAIRE, Adjoint au Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, Mme Martine COTTALORDA, Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor ... composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des Commissions Paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7599 du 16 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-282 du 7 mai 2003 fixant les modalités de comptabilisation des orphelins par les maisons de jeux.
jetons trouvés par terre dans les locaux des maisons de jeux sont remis au Service des objets trouvés de la Sûreté Publique conformément à la procédure prévue à cet effet. Art. 5. Le Conseiller de ... jetons trouvés par terre dans les locaux des maisons de jeux sont remis au Service des objets trouvés de la Sûreté Publique conformément à la procédure prévue à cet effet. Art. 5. Le Conseiller de ...
Journal n°8264 du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-62 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2012-283 du 10 mai 2012 relatif aux conditions d’échange d’appartements domaniaux, modifié
° 2012-283 du 10 mai 2012 relatif aux conditions d’échange d’appartements domaniaux, modifié ; Vu l’avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 14 février 2011 ; Vu la ... ° 2012-283 du 10 mai 2012 relatif aux conditions d’échange d’appartements domaniaux, modifié ; Vu l’avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 14 février 2011 ; Vu la ...
Journal n°8198 du 7 novembre 2014
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2014 - Chargé des Relations extérieures, Représentation du Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR) à Rabat, au Maroc
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International ... Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014.
gestion financière de l'Etat pour l'exercice 2014, arrêté par la Commission Supérieure des Comptes au cours de sa séance du 23 mars 2016 ; Vu la réponse de Notre Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... gestion financière de l'Etat pour l'exercice 2014, arrêté par la Commission Supérieure des Comptes au cours de sa séance du 23 mars 2016 ; Vu la réponse de Notre Conseiller de Gouvernement-Ministre des ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2015.
gestion financière de l'État pour l'exercice 2015, arrêté par la Commission Supérieure des Comptes au cours de sa séance du 31 janvier 2017 ; Vu la réponse de Notre Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... gestion financière de l'État pour l'exercice 2015, arrêté par la Commission Supérieure des Comptes au cours de sa séance du 31 janvier 2017 ; Vu la réponse de Notre Conseiller de Gouvernement-Ministre des ...

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Version 2018.11.07.14