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Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-709 du 11 décembre 2023 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
Élèves-fonctionnaires stagiaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Florian Fighiera est nommé en qualité d’Élève fonctionnaire stagiaire, à compter du 8 ... Élèves-fonctionnaires stagiaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Florian Fighiera est nommé en qualité d'Élève fonctionnaire stagiaire, à compter du 8 ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Monte‑Carlo RETOUCHES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2022, enregistré à Monaco le 1er mars 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2022, enregistré à Monaco le 1er mars 2023 ... S.A.R.L. ... Monte‑Carlo RETOUCHES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-29 du 23 janvier 2024 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée « Pier Paolo Pasolini - En clair-obscur » au Nouveau Musée National de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 17 janvier 2024 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 17 janvier 2024 ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.323 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction du Travail.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.989 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.989 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la ... Ordonnance Souveraine n° 10.323 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction du Travail. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-40 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
autorisé à exercer son art en qualité de pharmacien assistant au sein de l’officine, sise 22 et 24, boulevard d’Italie, exploitée par M. Marco Marletta.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain :
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2024-40 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-42 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien à ... Arrêté Ministériel n° 2024-42 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d’usage Mme Martine Maltese), née le 5 août 1961 à Cannes (Alpes-Maritimes), est ... de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d'usage Mme Martine Maltese), née le 5 août 1961 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisée ... Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d’élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 avril ... articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 avril ... Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 décembre 2022 de l'association dénommée « Monte-Carlo Events ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 décembre 2022 de l'association dénommée « Monte-Carlo Events ».
Cette association ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
SYNERGIE 2 - Société à Responsabilité Limitée au capital de 135.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Le Continental - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22 septembre 2022 et à la cession d'une part intervenue le même jour, a été nommée aux fonctions de cogérante associée de la S.A ...
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22 septembre 2022 et à la cession d'une part intervenue le même jour, a été nommée aux fonctions de cogérante associée de la S.A ... SYNERGIE 2 - Société à Responsabilité Limitée au capital de 135.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Le Continental - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.662 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.900 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.900 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent ... Ordonnance Souveraine n° 9.662 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.659 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.586 du 22 juin 1992 portant nomination d’un Agent de Police ;
Vu ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.586 du 22 juin 1992 portant nomination d'un Agent de Police ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.659 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d’usage Mme Laurence Stasio), née le 27 janvier 1982 à Béziers (Hérault), est naturalisée ... lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d'usage Mme Laurence Stasio), née le 27 janvier 1982 à Béziers (Hérault), est naturalisée ... Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ... Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 novembre 2022 de l’association dénommée « European Physicians Golf Association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 novembre 2022 de l'association dénommée « European Physicians Golf Association ...