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Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-575 du 29 novembre 2004 agréant un Agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée " Auria Vie ".
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... 'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-125 du 5 mars 2004 portant agrément de
la compagnie d'assurances dénommée "TELEVIE".
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... 'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-123 du 5 mars 2004 portant agrément de
la compagnie d'assurances dénommée "SERENIS".
.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ... .041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2003-686 du 29 décembre 2003 autorisant un architecte
à exercer dans la Principauté.
;
Vu la loi n° 430 du 25 novembre 1945 modifiant les articles 15, 16 17, 18, 19 et 21 de l'ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.726 du 11 février 1943 ... ;
Vu la loi n° 430 du 25 novembre 1945 modifiant les articles 15, 16 17, 18, 19 et 21 de l'ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.726 du 11 février 1943 ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-14 du 20 janvier 2004 portant fixation du calendrier
des vacances scolaires pour l'année 2004/2005.
septembre 2004
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 22 octobre 2004 après la classe
au mardi 2 novembre 2004 au matin
- Fête Nationale
vendredi 19 novembre 2004
- Immaculée Conception ... septembre 2004
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 22 octobre 2004 après la classe
au mardi 2 novembre 2004 au matin
- Fête Nationale
vendredi 19 novembre 2004
- Immaculée Conception ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-432 du 10 septembre 2004 agréant un Agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée " COVEA FLEET ".
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-434 du 10 septembre 2004 autorisant la compagnie d'assurance
dénommée " GENERATION VIE " à étendre ses opérations en Principauté.
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-543 du 8 novembre 2004 autorisant la compagnie d'assurance
dénommée " GAN Eurocourtage IARD " à étendre ses opérations en Principauté
décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-544 du 8 novembre 2004 agréant un agent responsable
de la compagnie d'assurances dénommée " GAN Eurocourtage IARD "
décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-433 du 10 septembre 2004 agréant un Agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée " AIG EUROPE ".
1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n ... 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-547 du 8 novembre 2004 agréant un agent responsable
de la compagnie d'assurances dénommée " GROUPAMA TRANSPORT "
1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine ... 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-221 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande
une fonctionnaire en position de disponibilité.
janvier 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mme Hélène GASTAUD, épouse NOËL, Dessinateur-projeteur au Service des ... janvier 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mme Hélène GASTAUD, épouse NOËL, Dessinateur-projeteur au Service des ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-61 du 3 février 2003 autorisant la compagnie d'assurances dénommée : "ERISA" à étendre ses opérations en Principauté.
l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ... l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-506 du 2 octobre 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée : "Association Sportive de Monaco".
ministériels n° 75-440 du 20 octobre 1975, n° 81-520 du 19 octobre 1981, n° 86-257 du 2 mai 1986 et n° 2000-441 du 20 septembre 2000 ayant successivement approuvé les modifications des statuts de l ... ministériels n° 75-440 du 20 octobre 1975, n° 81-520 du 19 octobre 1981, n° 86-257 du 2 mai 1986 et n° 2000-441 du 20 septembre 2000 ayant successivement approuvé les modifications des statuts de l ...