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Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.474 du 14 septembre 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.463 du 7 janvier 2008 portant création d’une Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, modifiée
, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.555 du 11 janvier 2010 portant création d’une Direction des Communications Electroniques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2015 qui ... , modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.555 du 11 janvier 2010 portant création d’une Direction des Communications Electroniques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2015 qui ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Avis de recrutement n° 98-149 d'un archiviste au Service des Travaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un archiviste au Service des Travaux Publics à compter du 4 novembre 1998.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un archiviste au Service des Travaux Publics à compter du 4 novembre 1998.
La ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Avis destiné aux commerçants désirant louer une structure alimentaire (non équipée) ou occuper un emplacement pour installer une boutique alimentaire, à l’occasion des animations pour les fêtes de fin d’année (4 décembre 2009 - 3 janvier 2010)
La Mairie rappelle qu’à l’occasion des animations pour les fêtes de fin d’année, qui se dérouleront du 4 décembre 2009 au 3 janvier 2010, un Village de Noël destiné aux commerçants sera installé sur ... La Mairie rappelle qu’à l’occasion des animations pour les fêtes de fin d’année, qui se dérouleront du 4 décembre 2009 au 3 janvier 2010, un Village de Noël destiné aux commerçants sera installé sur ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est limité à ceux qui seraient nécessaires à la mise en ouvre et au fonctionnement de ... demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est limité à ceux qui seraient nécessaires à la mise en ouvre et au fonctionnement de ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Avis de recrutement n° 2010-135 d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Avis de recrutement n° 2011-25 d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-137 d'un Conducteur de travaux
au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Conducteur de travaux est vacant au Service des Bâtiments Domaniaux, pour une durée déterminée, à compter du ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Conducteur de travaux est vacant au Service des Bâtiments Domaniaux, pour une durée déterminée, à compter du ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-426 du 6 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la manifestation "Monaco Classic Week" du 9 au 19 septembre 1999
sens unique, est instaurée sur le Quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'au quai Albert 1er, et ce, dans ce sens ;
- une voie de circulation de quatre mètres de large, à ... circulation de quatre mètres de large, à sens unique, est instaurée sur le Quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'au quai Albert 1er, et ce, dans ce sens ;
- une voie de ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.095 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National.
Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date 9 février 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date 9 février 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 9.095 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National. ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Augmentation de Capital - Modification aux statuts -
"DOCKS DU BATIMENT S.A.M."
(Nouvelle dénomination : "COSTAMAGNA INTERNATIONAL S.A.M.)"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
adaptation aux besoins des exploitations de la société ;
"4°) Toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières et immobilières, mêmes intermédiaires, se rattachant à l'un des objets ... adaptation aux besoins des exploitations de la société ;
"4°) Toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières et immobilières, mêmes intermédiaires, se rattachant à l'un des objets ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Avis de recrutement n° 2006-38 d'un Conducteur de travaux
au Service des Bâtiments Domaniaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.941 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les aliments pour animaux et les denrées alimentaires
’étiquetage des aliments pour animaux et des denrées alimentaires et toute autre forme d’information destinée aux consommateurs.
2. La réalisation de contrôles officiels au titre de la présente ordonnance est sans ... ’étiquetage des aliments pour animaux et des denrées alimentaires et toute autre forme d’information destinée aux consommateurs.
2. La réalisation de contrôles officiels au titre de la présente ordonnance est sans ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Modification aux statuts - NICOLE BERTELLOTTI & CIE
" ALTIMMO "
Société en Commandite Simple au capital social de 76 000 euros
Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
des statuts relatif à l'objet social de la manière suivante :
NOUVEL ART. 2.
La société a pour objet :
1° - Transactions sur immeubles et fonds de commerce.
2° - Gestion immobilière et ... des statuts relatif à l'objet social de la manière suivante :
NOUVEL ART. 2.
La société a pour objet :
1° - Transactions sur immeubles et fonds de commerce.
2° - Gestion immobilière et ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.161 du 25 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau au Cabinet du Ministre d'État.
Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre ... à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 9.161 du 25 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau au Cabinet du Ministre d'État. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019.
aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019. ...