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Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.269 du 18 novembre 1999 portant élévation au grade de Grand-Officier dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.188 du 29 juin 2007 instituant une médaille
d'honneur, publiée au Journal de Monaco du 20 juillet 2007
Il fallait lire page 1410 :
.................................................................
ARTICLE PREMIER.
Le premier alinéa de l'article 2 de l'ordonnance du 5 février 1894 ... Il fallait lire page 1410 :
.................................................................
ARTICLE PREMIER.
Le premier alinéa de l'article 2 de l'ordonnance du 5 février 1894 ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.307 du 10 mai 2015 nommant Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella, Grand-Officier de l’Ordre des Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Nommé et Nommons :
Son ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Nommé et Nommons :
Son ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.389 du 1er octobre 2009 modifiant l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une médaille d’honneur, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 46 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance du 16 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 46 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance du 16 ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 254 du 9 novembre 2005 portant nomination de S.A.R. la Princesse Caroline de Hanovre au grade de Commandeur de l'Ordre du Mérite Culturel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 107 du 23 juin 2005 modifiant l'ordonnance
du 5 juin 1858 sur le port de décorations étrangères.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 juin 1858 sur le port des décorations étrangères ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 2 de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 juin 1858 sur le port des décorations étrangères ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 2 de l ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 255 du 9 novembre 2005 conférant à Son Altesse Sérénissime la Princesse Stéphanie, la Grand-Croix de l'Ordre de Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.306 du 10 mai 2015 conférant à Son Altesse Sérénissime le Prince Jacques, la Grand-Croix de l’Ordre des Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Conféré et Conférons :
A Son ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Conféré et Conférons :
A Son ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.272 du 18 novembre 1999 portant élévation au grade de Grand-Croix et Grand-Officier dans l'Ordre dans Grimaldi
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Réalisation, fourniture, montage et démontage de décors du village de Noël pour la Ville de Monaco à l’occasion des fêtes de fin d’année 2011 qui se dérouleront sur le Quai Albert 1er
sur la réalisation, la fourniture, le montage et le démontage de décors du village de Noël pour la Ville de Monaco à l’occasion des fêtes de fin d’année 2011 - NE PAS OUVRIR », Service Animation de la ... sur la réalisation, la fourniture, le montage et le démontage de décors du village de Noël pour la Ville de Monaco à l’occasion des fêtes de fin d’année 2011 - NE PAS OUVRIR », Service Animation de la ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 14.667 du 18 novembre 2000 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au Journal de Monaco du 24 novembre 2000.
......................................................
ARTICLE PREMIER.
Il fallait lire bronze en lieu et place de argent.
......................................................
Le reste sans changement.
Monaco, le 30 novem...
ARTICLE PREMIER.
Il fallait lire bronze en lieu et place de argent.
......................................................
Le reste sans changement.
Monaco, le 30 novem...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.036 du 16 novembre 2012 accordant la Médaille d’Honneur, publiée au Journal de Monaco du 23 novembre 2012
Il fallait lire page 2352 :
………………………………………………………
Art. 3
La Médaille d’Honneur en Bronze est accordée à :
………………………………………………………
Mme Nadine Duprat, épouse Delemer
Au lieu de Mm...
………………………………………………………
Art. 3
La Médaille d’Honneur en Bronze est accordée à :
………………………………………………………
Mme Nadine Duprat, épouse Delemer
Au lieu de Mm...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 6.116 du 16 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au Journal de Monaco du 25 novembre 2016.
* Page 2688, il convient de rajouter :« …M. Roberto Gagliolo, Agent d'accueil principal au Service des Parkings Publics… » ;* page 2689, il fallait lire :« ...Mme Isabelle Realini, épouse Contenseau, Secrétaire Principale au Département des Affaires Sociales et de la Sant...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.952 du 15 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.955 du 17 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 333 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 333 ...