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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
STYLE LAB & CO - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
TYRION - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
... des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
GAUDIO GROUP SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
... précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2017 de l'association dénommée « Mothers of Africa ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2017 de l'association dénommée « Mothers of Africa ».
Cette association ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
TOD - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2018.
Monaco, le 26 janvier 2018.
... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2018.
Monaco, le 26 janvier 2018.
...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 décembre 2017 de l'association dénommée « Association Internationale pour la ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 décembre 2017 de l'association dénommée « Association Internationale pour la ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.727 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Conseil National.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.996 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.996 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.768 du 25 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ... Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-47 du 23 janvier 2018 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-453 du 20 septembre 1999 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... 9 ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.895 du 18 février 1999 portant nomination d'un Professeur de sciences physiques dans les établissements d'enseignement
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C ... juillet 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.896 du 18 février 1999 portant nomination d'un Professeur de physique et chimie dans les établissements d'enseignement
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C ... 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.898 du 18 février 1999 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... juillet 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.897 du 18 février 1999 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements d'enseignement
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... 3 ... 'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-92 du 24 février 1999 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités en de nouveaux locaux.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 62-308 en date du 22 septembre 1962 autorisant la modification des statuts de la S.A.M. dénommée "LABORATOIRE DISSOLVUROL" ;
Vu ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 62-308 en date du 22 septembre 1962 autorisant la modification des statuts de la S.A.M. dénommée "LABORATOIRE DISSOLVUROL ...