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Journal n°5386 du 26 décembre 1960
Commissidn au cours de sa séance de ce matin propose que se tienne à Monaco du 22 au 28 octobre 1962 la prochaine Assemblée plénière de la C.I.E.S.M. ». Cette allocution a été chaleureusement applaudie par ...
Journal n°5362 du 11 juillet 1960
.R.T.I. --7 S. C. né le Rôtit 1936 à.Monaco, de natlônaliternonégasee, conl1nr9a11, den eurant à Monaco, a été condamné à 24 NE d'amende, avec sursis, pour défaut de paiement cotisations à la e.A,R,t.Ti --- T ...
Journal n°4799 du 26 septembre 1949
: Signe: L3. A. 'MORALES. Paraguay : Signé : Pérou : Signé E. LEITTS. Philippines : Signé : MAXIM° M. •KrtILAW. Pologne : Signé : 11ERNARD DRznwit3sKr. 492 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 ...
Journal n°4663 du 27 février 1947
Cercle dés Etrangers à Monaco, portent les ninnéres 2,013, 3.388,-19.392, 19.966, 23.515,24.241 à 24.245, 26.635, 28.198 à 28.200, 29.033, 2.9.515 à 29.518, 31.422, 35.106, 36.249, 36.649, 40.932, 45 ...
Journal n°8079 du 27 juillet 2012
«PENTA Advisory Monaco S.A.M.» - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
prévues à l’article 26 de la loi numéro 1331 du huit janvier deux mille sept ; - et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. Art. 22. Publications En vue d’effectuer les ... prévues à l’article 26 de la loi numéro 1331 du huit janvier deux mille sept ; - et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. Art. 22. Publications En vue d’effectuer les ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
SOUVERAIN DE MONACO Vu le testament et le codicille olographes des 3 septembre et 7 octobre 2012, déposés en l’Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Anne WILLINGS, décédée à Monaco le 22 ...
Journal n°3832 du 7 mai 1931
Sérénissime est restée un jour et demi à Alger et est arrivée à Sidi-bel-Abbès le 2c1, à 9 heures du matin. Le Prince a été reçu à la gare par le Général Rollet, Inspecteur des Régiments de la Légion Étrangère ...
Journal n°5561 du 1 mai 1964
stationnement des véhicules ainsi que ta circulation des piétons à l'occasion du XXII° Grand Prix Automobile et du VI° Grand Prix « Monaco F. 3» (p. 298). Arrêté Municipal n° 64-19 du 22 avril 1964 réglementant ...
Journal n°4437 du 29 octobre 1942
Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date du 26 juin 1925 et 28 juillet 1930, l'Accord Particulier intervenus entre ...
Journal n°2989 du 29 juin 1915
correctionnel de Monaco, le mardi 9.7 juillet 1915 à 9 heures du matin, — sous prévention d'abus de confiance et de tentatives d'escroquerie, délits prévus et réprimés par les articles 406, 403, 2 et 3 du Code ...
Journal n°0781 du 10 juin 1873
MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. PRIX 1" el. DES PLACES 2me cl. 3me el. STATIONS DÉPARTS mat. mat. soir 240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15 173 21 30 16 » 11 ...
Journal n°6300 du 23 juin 1978
Ministériel n° 78-266 du 26 mai 1978 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonytité Monégasque dénommée « Coplan International S.A.M. » (p. 534). Arrêté Ministériel n° 78-267 du 26 ...
Journal n°6769 du 19 juin 1987
'ASSURANCES », dont le siège est à Paris 9ème, 38, rue de Châteaudun ; Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°1595 du 26 février 1889
cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pont. les autres insertions, on traite de gré â gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 26 Février ISS9 PARTIE OFFICIELLE Le Prince, par ...
Journal n°0058 du 3 juillet 1859
. 26 18 e 19 5 18 5 nuag 27 47 9 18 8 18 » id. — 28 18 » 48 7 18 1 Orage 29 17 7 18 7 17 » Pluie 30 18 5 19 1 18 8 Beau) 1 17 7 18 9 17 3 id. 2 17 8 19 1 18 5 id. Imp. L. Péleraux à Monaco ...
Journal n°7597 du 2 mai 2003
22 avril 2003 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 827). Ordonnance Souveraine n° 15.773 du 22 avril 2003 mettant fin au détachement d ...
Journal n°5530 du 27 septembre 1963
,68 375 509,73 521,59 380 516,34 528,33 400 538,53 551,08 450 593,98 607,81 460 603,26 617,36 500 650,79 685,95 550 705,9t 723,47 600 745,67 763,14 650 789,33 807,79 C) Hôtels de Tourisme ...
Journal n°0916 du 18 janvier 1876
B. de Montesquiou ' 16/22 4' C. Wilsson 15/2?, ler Hamilton 9/9 2" Keene 9/10 Besana 8/10 4" Martel de Janville. 10/12 ler Comte Lamhertye . 14/14 Raymondi 13/14 3" Arundell ...
Journal n°7173 du 17 mars 1995
commencera à 2 heures lu matin le dimanche 26 mars 1995 et prendra fin à 3 heures du matin !c dimanche 24 septembre 1995. ART. 2. I.es Conseillers de Gouvernement pour I' Intérieur, pour les Finances 't l ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Monaco Débats du Conseil National - 677e séance. Séance publique du lundi 3 décembre 2007 (p. 3727 à p. 3803). 1440 DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 9 juillet 2008 accordant ...
Journal n°8053 du 27 janvier 2012
"NEREAS ASSET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège ... , toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège ...
Journal n°6599 du 16 mars 1984
9 février 1984 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Par dérogation aux règles édictées à l'article 4, chiffre 5' de la loi n° 492 du 3 février 1949 ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... 'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°6553 du 29 avril 1983
° 83-184 DU 22 AVRIL 1983 Sont inscrits à la section II des tableaux des substances vénéneuses les produits suivants : TABLEAU A Acétate d'hydroxy-9 triméthy1-2,5,11 61-1-pyrido (4, 3-b ...
Journal n°5322 du 5 octobre 1959
..786). ORDONNANCE - LOI Ordonnance-Loi ri° 670 du 19 septembre 1959: mOdifiant la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation Municipale a) Exposé des môle (p. 786). . b) Texte dé l ...
Journal n°4870 du 5 février 1951
actionnaires de la « Société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco » en date du 28 octobre 1950, portant modification des articles 2; 3, 6, 9 (paragraphes 4 et 5), 17, 19, 22 (paragraphes ...
Journal n°2712 du 24 mai 1910
résulte que les formalités preserifos par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ont été régulièrement accomplies; Considérant qu'à ...
Journal n°6257 du 26 août 1977
' 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n` 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du ,22 janvier 1963, te, 3.265 du 24 décentbre 1964, n' 3.520 du 26 mars 1966 et n' 4.200 du 10 janvier 1969; Vu l ...
Journal n°0802 du 6 novembre 1873
8 37 1 08 458 934 7 » 85 » 65 » 45 EZE 8 45 1 19 5 06 . 9 42 )) » » » » » MONACO 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57 2 » 70 » 55 » 35 MONTE CARLO 9 08 1 40 3 ...
Journal n°4143 du 25 mars 1937
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...

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