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Journal n°1508
du 28 juin 1887
Alpes-Maritimes, à l'exception des membres des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du e au 26 juin 1887
SAVONE, b. Pénélope, ital., c. Bertilotti, charbon ...
Journal n°7131
du 27 mai 1994
Zurich (Suisse) et le siège spécial pour la France à Paris (9ème), 14, boulevard Poissonnière ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine te 3.041 du 19 août 1963 rendant ...
Annexes 1960
du 31 décembre 1960
propriété pleine et entière du Brevet (Acte S.S.P. fait à Monaco le 13/3/59 et enregistré le 23/3/59).
2° — BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
DES 16 OCTOBRE, 10 NOVEMBRE & 9 DÉCEMBRE ...
Journal n°0957
du 31 octobre 1876
soudant ici à celle des Alpes par Pet tais et la grande ligne de Paris par Rognac.
Toulon. —C'est le 9 novembre prochain que sera lancé; des cales 'couvertes de l'arsenal dU Mourillon„ le vaisseau ...
Journal n°1979
du 16 juin 1896
(dimanches et fêtes)
8 h. 45 — 10 h. 50 matin — 3 h. 15 — 5 h. 15 — 7 h. 15 soir.
Monte Carlo, arrivée à 6 h. 52 matin (dimanches et fêtes) — 8 h. 52 — 10 h. 57 matin — 3 h. 22 — 5 h. 22 — 7 h. 22 soir ...
Journal n°4812
du 26 décembre 1949
). • Arrêté .Ministériel du 16 décembre 1949, portant autorisation et approbation des Statuts de« l'Union désintérêts Aeipais à , Monaco» (p. 693).
Rectificatif au «Journal de Monaco.» n9 4810, du 12 décembre ...
Journal n°5504
du 29 mars 1963
).
Loi n" 731 du 16 mars 1963 modifiant et Complétant l'Ordonnance dit 3 juillet 1907 relativement à la transcription des décisions de divorce sur les registres de l'État Civil (p. 162).
Loi n° 732 du ...
Journal n°1286
du 20 mars 1883
prochain 26 mars, deuxième fëte de Pâques, Mgr l'Evêque inaugurera la nouvelle église Saint-Charles.
A 8 heures et demie du matin, Sa Grandeur fera la bénédiction de l'église, et à 9 heures, y célébrera ...
Journal n°1039
du 4 juin 1878
, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
INSERTIONS : éditeur de musique du Conserv: lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...
Journal n°6272
du 9 décembre 1977
des salaires mensuels des personnels des Mets 1 Étoile et Non Classés de Tourisme, 2 Étélles, 3 Étoiles, 4 Étoiles et 4 Étoiles Luxe à compter du 1" octobre 1977 (p. 1051).
Circulaire n ° 77 ...
Journal n°1226
du 10 janvier 1882
Nice et à Monaco, a régularisé son service. Il partira (le Cannes pour Monaco à. 9 heures et demie du matin, tous les jeudis, et repartira de Monaco à 3 heures de l'après-midi. Le prix du voyage, aller ...
Journal n°5946
du 10 septembre 1971
14 octobre 1968 portart exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine, modifié par les arrêtés n° 68372 du 22 novembre 1968, no 69-144 du 12 jttin.1969 ...
Sommaires 1958
du 31 décembre 1958
.812 pôrtart application de la 5.253 9 Juin 1958 518
Loi ir 644 du 17 janvier 1958, sur la retraite des travailleurs indépendants.
3 Juin 1958 Ordonnance Souveraine n° 1.813 relative à la détermination ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
3 juillet 2006 relatif au S.M.L C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1" janvier 2006 (p. 1271).
INFORMATIONS (p. 1271).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1273 ...
Journal n°2665
du 20 juillet 1909
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Lantrua ... articles 8, )6, 17, 24, 25, :33, 86.
ART. 90.
Seront punies d'une amende de sept à quinze francs les contraventions aux dispositions des articles 3, 5, 9, 10, 15, 19, 20, 22, 26, 35, 41, 51, 55, 56, 58 ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE - S.C.S. BOLTON & CIE «SLAMMER’S»
Société en Commandite Simple au capital de 22.800,00 euros
Siège social : 6, rue Suffren Reymond - Monaco
L’assemblée générale extraordinaire des associés en date à Monaco du 1er décembre 2009, enregistrée à Monaco le 8 janvier 2010, F°/Bd 94 R Case 10, a constaté la dissolution anticipée de la société ... L’assemblée générale extraordinaire des associés en date à Monaco du 1er décembre 2009, enregistrée à Monaco le 8 janvier 2010, F°/Bd 94 R Case 10, a constaté la dissolution anticipée de la société ...
Journal n°5365
du 1 août 1960
sur 20 et Pôrtapt Sur les trois `.matières suivantes
a) la structure constitutionnelle de Monaco,
b) la Loi minicipale du 3 mai 1920;
c) l'Ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Poilée' Municipale ...
Journal n°4232
du 1 décembre 1938
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ;
Vu les Ordonnances ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
. nquidative
de Piac,:nicet il Mou aeu du
tliee.refe 2002
Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
Principauté de Monaco
et la République française relatif à la coopération dans le
domaine de l’enseignement ;
Vu Notre ordonnance n° 2.486 du 26 novembre 2009
portant nomination d’un Professeur de ...
Journal n°6565
du 22 juillet 1983
, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance scuveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°4659
du 30 janvier 1947
unguéale 3 à .5 2 à 4
c) Impotence totale définitive de pré- Deux phalanges
hension de la main : Trois phalanges 7 à 9 5 à -7
c.) Par flexion ou extension permanente de tous les ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
ISSN
ISIONS
ORDONNANc
ARRê
MINISTé
œvre
œvre
xpansion
conomique
rratum
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DIREc
TEUR
SERVIc
IAIRES
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MUNIc
IPAUx
OMMUNIQUé
Éco
cIAlES
MMISSIo
NTRôlE
INfo
RMATIo ... c ISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 6 février 2012 nommant les Membres
de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de
S.A.S. le Prince Souverain (p. 215 ...
Journal n°4523
du 22 juin 1944
-visé, est abrogé.
ART. 2.
Les prix maxima de vente du sucre sont fixés comme suit, toutes taxes comprises.
9
26t
Frs 12 17 17 22
37
qo
43
Frs 22 26 28 35 43 58 78
Frs 24 33 32
38 50 6890 ...
Journal n°2986
du 8 juin 1915
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
rat9eie
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
mardi 3 juin 2003, à 9 heures, sous la prévention de tentative de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 3, 309 et 325 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire ...
Journal n°5416
du 24 juillet 1961
officiellement invités par S. Exc. M. de Valera, Président de la République d'Irlande, à l'occaasion du Festival International de Musique et des Arts de Dublin, auquel devait participer l'Orchestre National de l ...
Journal n°1014
du 4 décembre 1877
pouvant intéresser MM. les Étrangers.
131.71,7,_,UPIN MÉTÉOROLOGIQUE.
9 h. I midi I 3 h. 16 h. 19 h.
du mat.I I du soir I du soir I du soir
26 755.5 755.7. 746.3 ...