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Journal n°3870
du 28 janvier 1932
, objets en chocolat. — 125 grammes par échantillon.
17° Pâtisseries sèches, petits fours, biscuits. — 125 grammes par échantillon.
18° Suc de réglisse. — 50 grammes par échantillon.
19° Vanille en gousses ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Loi n° 1.559 du 29 février 2024 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie IV).
personnes visés aux chiffres 1°) à 4°) et 24°) à 28°) de l’article premier de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée. ».
Art. 19.
L’article 13‑8 de la loi n° 214 du 27 février 1936, modifiée, est modifié ... présent article ne sont pas applicables aux organismes et personnes visés aux chiffres 1°) à 4°) et 24°) à 28°) de l'article premier de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée. ».
Art. 19.
L'article 13 ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024.
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19,70 €
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Débats 1997
du 31 décembre 1997
pré t s : M. du COnefil
Présid •)
Boisson, Rai
0 0 3
Vendredi 21 mars 1997 JOURNAL DE MONACO 1773
Séance publique (hi IO décembre 19%
M. le Président. - Je vous remercie.
DEPOT DE DEUX ...
Journal n°7222
du 23 février 1996
'un Membre de la Commission Administrative du Foyer Sainte-Dévote (p. 266).
Ordonnance Sain-Braine n" 11.884 du 16 février 1996 modifiant l'ordonnance r(' 3,153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d ...
Journal n°5071
du 13 décembre 1954
ConstructiOns Radio », en abrégé : « M.I.C.R.O. », en date du 4 août 1954, portant modification des articles 19 et 23 des statuts, concernant la gestion et l'administration de ladite société.
ART. 2.
Ces ...
Journal n°4954
du 15 septembre 1952
0118 tempora tes du Domaine Public ;
Vu la 'soumission souscrite le 19 juin 1952 par Mobs Irène Selimeyer épouse de M. Georges Kat.
Vu la délibération du Conseil do Gouvernement en date du 26 août ...
Journal n°0000
du 26 novembre 1982
, le 19 avril 1956, au mariage de S.A.S. le Prince et de Mlle Grace-Patricia KELLY ; S. Exc. Mgr Angelo VERARDO, Evêque de Vintimille ; le Révérendissime Bernard de TERRIS, Abbé mitré de Lérins, Mgr ...
Journal n°5483
du 5 novembre 1962
la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur forganisatien municipale, modifiée par les Lois n° 64, 505 et 717 des 3 janvier 1923, 19 juillet 1949 et 27 décembre 1961, par l'Oriutinance-Loi n° 670 du 19 septembre ...
Journal n°5549
du 7 février 1964
interprété par les artistes de l'Opéra de Vienne et admirablement dirigée. par le Maitre Walter Goldscluniclt.
IVe Festival International de Télévision.
Quatorze jours durant, du 19 janvier au Pr février ...
Journal n°5032
du 15 mars 1954
l'instruetion Publique, Modifiée en son article 34 (alinéa 2) par l'Ordonnance Souveraine n° 3.179 du 19 février 1946 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du ler janvier 1903 ;
Vu Notre Ordonnance n° 752 ...
Journal n°5323
du 12 octobre 1959
DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONAÇO
Vu l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 19 I 1 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 7 mars 1878, portant organisation des ConSulats;
Vu Notre Ordonnance n° 862 ...
Journal n°6762
du 1 mai 1987
ses articles 7, 18 et 19
Vu Notre ordonnance no 5.055 du 8 déCeMbre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable dei établissementS publics
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-484 du 19 août 1986 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 août 1987 ;
Arrêtons ...
Journal n°6556
du 20 mai 1983
- RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Téléphone 30-19-21 Compte Chèque Postel : 30 1947 - T Marseille
ABONNEMENT
1 an (à compter du ler janvier) tarifs, toutes taxes comprises :
Monaco, France ...