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Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-236 du 12 mars 2020 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
, Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est maintenu en position de détachement d'office auprès de « Monaco Economic Board », à compter du 21 ... , Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est maintenu en position de détachement d'office auprès de « Monaco Economic Board », à compter du 21 ... Arrêté Ministériel n° 2020-236 du 12 mars 2020 maintenant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-387 du 6 mai 2019 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Gouvernement en date du 24 avril 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Guillaume Rose, Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placé en ... Gouvernement en date du 24 avril 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Guillaume Rose, Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placé en ... Arrêté Ministériel n° 2019-387 du 6 mai 2019 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-580 du 10 novembre 2003 modifiant l'arrêté ministérie
n° 97-207 du 23 avril 1997 relatif aux conditions d'agrément
d'un établissement de transfusion sanguine.
portant homologation du règlement relatif aux bonnes pratiques de transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé Publique dans sa ... portant homologation du règlement relatif aux bonnes pratiques de transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé Publique dans sa ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-639 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié.
(sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans)
Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l’amiante.
Cancer primitif du larynx, Dysplasie primitive de haut grade du ... 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.
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Cancer ... Arrêté Ministériel n° 2023-639 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié. ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-572 du 16 septembre 2016 relatif aux modalités de constitution du dossier de demande d'une aide financière de l'Etat facilitant l'accès des étudiants à l'emprunt.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.425 du 6 mai 2016 portant création d'une aide financière de l'Etat facilitant l'accès des étudiants à l'emprunt ;
Vu la délibération du ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.425 du 6 mai 2016 portant création d'une aide financière de l'Etat facilitant l'accès des étudiants à l'emprunt ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-339 du 10 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service des Relations Extérieures
),
- posséder une expérience de trois années au moins acquise dans un service de l'Administration.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... , Lotus),
- posséder une expérience de trois années au moins acquise dans un service de l'Administration.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ... Arrêté Ministériel n° 2002-339 du 10 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service des Relations Extérieures ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-456 du 17 septembre 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-308 du 13 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
parking de deux années minimum ;
- posséder des notions de langues étrangères (anglais, italien).
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... matière de gardiennage de parking de deux années minimum ;
- posséder des notions de langues étrangères (anglais, italien).
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2002-308 du 13 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent d'accueil au Service des Parkings Publics. ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-435 du 7 septembre 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la foire attractions 2009
des Etats-Unis, dans sa partie comprise entre la zone d’accès réglementée et la route de la Piscine et ce, dans ce sens.
Art. 3.
Du samedi 24 octobre 2009, à 12 heures au jeudi 19 novembre 2009, à 20 ... des Etats-Unis, dans sa partie comprise entre la zone d’accès réglementée et la route de la Piscine et ce, dans ce sens.
Art. 3.
Du samedi 24 octobre 2009, à 12 heures au jeudi 19 novembre 2009, à 20 ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-356 du 8 juin 2016 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2005-496 du 3 octobre 2005 relatif aux conditions d’application de l’Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République Française relatif à la reconnaissance mutuelle des formations d’enseignement supérieur artistique (spécialité : Arts Plastiques)
Principauté de Monaco relatif à la reconnaissance mutuelle des formations d’enseignement supérieur artistique (spécialité arts plastiques) ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-496 du 3 octobre 2005 relatif aux ... Principauté de Monaco relatif à la reconnaissance mutuelle des formations d’enseignement supérieur artistique (spécialité arts plastiques) ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-496 du 3 octobre 2005 relatif aux ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-306 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
DALMASSO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... DALMASSO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-307 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
MACELI est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et Directeur des Ressources Humaines ... MACELI est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et Directeur des Ressources Humaines ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-308 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
GUGLIELMINO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... GUGLIELMINO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-309 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
SIEGA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... SIEGA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-310 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
SOUISSA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... SOUISSA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...