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Journal n°8268
du 11 mars 2016
Bureau provisoire du Syndicat des Promoteurs Immobiliers
Fondation qui s’est tenue en date du 28 janvier 2016, le Syndicat de Salariés des Promoteurs Immobiliers a désigné son bureau provisoire.
La liste des membres de ce bureau a été déposée près la Direction du ... Fondation qui s’est tenue en date du 28 janvier 2016, le Syndicat de Salariés des Promoteurs Immobiliers a désigné son bureau provisoire.
La liste des membres de ce bureau a été déposée près la Direction du ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
recherche.
Les praticiens hospitaliers s'associent aux tâches de gestion qu'impliquent leurs fonctions.
Ils exercent leur activité à plein temps ou exceptionnellement à temps partiel, en fonction des ... restitution des indemnités qu'il aurait versées à titre de réparation.
Il dispose, en outre, aux mêmes fins, d'une action directe qu'il peut exercer par voie de constitution de partie civile devant la ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.095 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National.
Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date 9 février 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date 9 février 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 9.095 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National. ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Modification aux statuts - "GOTTIM S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social, 17, avenue d'Ostende à Monaco, le 27 février 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque "GOTTIM S.A.M." réunis en assemblée ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social, 17, avenue d'Ostende à Monaco, le 27 février 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque "GOTTIM S.A.M." réunis en assemblée ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.161 du 25 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau au Cabinet du Ministre d'État.
Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre ... à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 9.161 du 25 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau au Cabinet du Ministre d'État. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Fours à Menton (Alpes Maritimes) divers éléments dépendant d'un fonds de commerce de "Laboratoire de photographies" exploité dans des locaux dépendant d'un immeuble situé n° 8 rue de la Turbie ... Fours à Menton (Alpes Maritimes) divers éléments dépendant d'un fonds de commerce de "Laboratoire de photographies" exploité dans des locaux dépendant d'un immeuble situé n° 8 rue de la Turbie ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Fours à Menton (Alpes-Maritimes) divers éléments dépendant d'un fonds de commerce de "Laboratoire de photographies" exploité dans des locaux dépendant d'un immeuble situé n° 8 rue de la Turbie ... Fours à Menton (Alpes-Maritimes) divers éléments dépendant d'un fonds de commerce de "Laboratoire de photographies" exploité dans des locaux dépendant d'un immeuble situé n° 8 rue de la Turbie ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-141 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique professionnelle » présenté par son Président
dont s’agit à l’étranger.
Par conséquent, ces transferts de données sont conformes aux dispositions des articles 20 et 20-1 de la loi n° 1.165, modifiée.
• Sur les personnes ayant accès au traitement ... dont s’agit à l’étranger.
Par conséquent, ces transferts de données sont conformes aux dispositions des articles 20 et 20-1 de la loi n° 1.165, modifiée.
• Sur les personnes ayant accès au traitement ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Avis de recrutement n° 2007-48 d'un Technicien
en micro-informatique au Service Informatique
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Technicien en micro-informatique au Service Informatique, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Technicien en micro-informatique au Service Informatique, pour une durée ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.365 du 10 septembre 2009 rendant exécutoire l’accord sous forme d’échange de lettres relatives à la garantie des investisseurs conclu entre la Principauté de Monaco et la République française le 8 novembre 2005
les dispositions d’ordre prudentiel relatives aux établissements de crédit sont directement applicables à Monaco en application de la Convention franco-monégasque du 14 avril 1945 et des différents ... les dispositions d’ordre prudentiel relatives aux établissements de crédit sont directement applicables à Monaco en application de la Convention franco-monégasque du 14 avril 1945 et des différents ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Délibération n° 2014-25 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des congés des agents du Secrétariat Général» présenté par son Président
fondamentaux des personnes concernées.
En effet, il permet d’optimiser la gestion la gestion et le suivi des congés des agents du Secrétariat Général conformément aux règles contractuelles (contrats de travail ... fondamentaux des personnes concernées.
En effet, il permet d’optimiser la gestion la gestion et le suivi des congés des agents du Secrétariat Général conformément aux règles contractuelles (contrats de travail ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Modification aux statuts -
"MARINT MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 3 décembre 2003, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "MARINT MONACO S.A.M." réunis en Assemblée Générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 3 décembre 2003, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "MARINT MONACO S.A.M." réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019.
aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. Pratico, M. Guadignini, D. Solari et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Eric Hull.
STADE NAUTIQUE RAINIER III
jusqu'au 10 mars,
Patinoire Publique.
PORT DE ... . Pratico, M. Guadignini, D. Solari et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Eric Hull.
STADE NAUTIQUE RAINIER III
jusqu'au 10 mars,
Patinoire Publique.
PORT DE ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-708 du 4 septembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
points au terme des trois séries d'épreuves.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Stéphan Bruno, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... . Stéphan Bruno, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, Président, ou son représentant ;
- M. Arnaud Hamon, Directeur des Affaires Juridiques, ou son ... Arrêté Ministériel n° 2019-708 du 4 septembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...