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Journal n°7458
du 1 septembre 2000
Modification aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. Alain CELHAY & Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 10 août 2000 par le notaire soussigné,
contenant dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société "S.C.S. Alain CELHAY & Cie ... Aux termes d'un acte reçu le 10 août 2000 par le notaire soussigné,
contenant dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société "S.C.S. Alain CELHAY & Cie ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Décision n° 2010-04 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Réalisation des outils d’information et de communication de la CCIN»
nominatif ne paraît pas indispensable.
- Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès ... nominatif ne paraît pas indispensable.
- Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
La Semaine en Principauté
’2014 : 25ème rendez-vous international du sport, de la télévision et des nouveaux médias (réservé aux professionnels).
Le 11 octobre, à 21 h,
Pièce de théâtre : « Oblomov » de Ivan Alexandrovitch ... ’2014 : 25ème rendez-vous international du sport, de la télévision et des nouveaux médias (réservé aux professionnels).
Le 11 octobre, à 21 h,
Pièce de théâtre : « Oblomov » de Ivan Alexandrovitch ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.873 du 13 juillet 2012 mettant fin aux fonctions du Premier Président de la Cour d’appel et lui conférant l’honorariat
coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi ... coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-47 d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Employé de bureau est vacant au Musée des Timbres et des Monnaies, pour une durée déterminée ; la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Employé de bureau est vacant au Musée des Timbres et des Monnaies, pour une durée déterminée ; la période d ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Avis de vacance n° 2001-30 d'un poste de premier comptable à la Recette Municipale.
de quatre années en matière de gestion et comptabilité publique acquise au sein d'un service comptable et financier ;
- posséder une bonne maîtrise des systèmes informatiques et justifier de sérieuses ... de quatre années en matière de gestion et comptabilité publique acquise au sein d'un service comptable et financier ;
- posséder une bonne maîtrise des systèmes informatiques et justifier de sérieuses ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Avis de vacance n° 98-38 d'un emploi temporaire de comptable à la Recette Municipale.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi temporaire de comptable est vacant à la Recette Municipale.
Les personnes ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi temporaire de comptable est vacant à la Recette Municipale.
Les personnes ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-143 d'un Employé de bureau
au Musée des Timbres et des Monnaies.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies, pour une durée déterminée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies, pour une durée déterminée ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.256 du 30 janvier 2017 réglementant la navigation, le mouillage, la pêche, la pêche sous-marine, la pratique des bains de mer et des sports nautiques et la plongée sous-marine dans la zone des travaux d'extension en mer dans l'Anse du Portier.
étant une « zone de travaux interdite d'accès au public » devant le Portier.
Cette zone s'étend de la réserve marine du Larvotto à l'Est au Tombant à corail des Spélugues à l'Ouest telle que cette zone ... une « zone de travaux interdite d'accès au public » devant le Portier.
Cette zone s'étend de la réserve marine du Larvotto à l'Est au Tombant à corail des Spélugues à l'Ouest telle que cette zone est ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS “CHEYNE
CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 9 mai 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque “CHEYNE CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.”, ayant son siège 6, boulevard des ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 9 mai 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque “CHEYNE CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.”, ayant son siège 6, boulevard des ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2003-692 du 31 décembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "BIPIELLE (Société de Gestion) MONACO S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BIPIELLE (Société de Gestion) MONACO S ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BIPIELLE (Société de Gestion) MONACO S ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-491 du 21 octobre 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ", présentée ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ", présentée ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-295 du 10 juin 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie
également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’avis du Comité de la Santé ... également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’avis du Comité de la Santé ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-458 du 26 juillet 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show
sa partie comprise entre la Chicane et le quai l’Hirondelle et ce, afin de maintenir un accès routier aux quais de l’avant port.
Art. 6.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment ... sa partie comprise entre la Chicane et le quai l’Hirondelle et ce, afin de maintenir un accès routier aux quais de l’avant port.
Art. 6.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.602 du 2 avril 2008 modifiant les annexes de la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
, et Notre Gouvernement, sont remplacées par le texte figurant aux annexes de la présente ordonnance.
Notre Secrétaire d'Etat, notre Directeur des Services Judiciaires et notre Ministre d'Etat sont ... , et Notre Gouvernement, sont remplacées par le texte figurant aux annexes de la présente ordonnance.
Notre Secrétaire d'Etat, notre Directeur des Services Judiciaires et notre Ministre d'Etat sont ...