Rechercher un journal, un article
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 823 du 21 novembre 2006 maintenant,
sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
-monégasque du 28 juillet 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant nomination d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux ... -monégasque du 28 juillet 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant nomination d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-592 du 21 novembre 2006 maintenant,
sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.750 du 27 mars 2003 portant nomination d'un Administrateur à la Direction de l ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.750 du 27 mars 2003 portant nomination d'un Administrateur à la Direction de l ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-609 du 7 décembre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO INFORMATIQUE SYSTEMES" en abrégé "M.I.S.".
des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 12 juillet ... des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 12 juillet ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 853 du 18 décembre 2006 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.478 du 19 mai 2000 portant nomination d'un Chef de Section à la ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.478 du 19 mai 2000 portant nomination d'un Chef de Section à la ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 854 du 18 décembre 2006 portant nomination d'un Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.172 du 10 février 2004 portant nomination d'un Administrateur à la ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.172 du 10 février 2004 portant nomination d'un Administrateur à la ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 857 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale de police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 858 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 859 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 860 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-617 du 14 décembre 2006 autorisant un médecin à
pratiquer son art dans un établissement de soins privé.
'arrêté ministériel n° 84-39 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la S.A.M. dénommée "Centre Cardio-Thoracique de Monaco", modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 ... 'arrêté ministériel n° 84-39 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la S.A.M. dénommée "Centre Cardio-Thoracique de Monaco", modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modification aux statuts
"LABORATOIRE DES GRANIONS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 5 octobre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LABORATOIRE DES GRANIONS" ayant son siège 7, rue de l'Industrie, à Monaco ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 5 octobre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LABORATOIRE DES GRANIONS" ayant son siège 7, rue de l'Industrie, à Monaco ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Dissolution anticipée - "S.A.M. GREENOIL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'article 19 des statuts et la fixation du siège de la liquidation à Monaco c/o D.C.A. S.A.M., 12, avenue de Fontvieille ;
b) De nommer en qualité de liquidateur, Madame Marie-Christine VUAGNAT ... 'article 19 des statuts et la fixation du siège de la liquidation à Monaco c/o D.C.A. S.A.M., 12, avenue de Fontvieille ;
b) De nommer en qualité de liquidateur, Madame Marie-Christine VUAGNAT ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modification aux statuts - Société en commandite simple
"S.C.S. GIACCARDI & CIE" au capital de 10.000 euros
Siège social : 5, avenue de Fontvieille - Monaco
GIACCARDI, demeurant 24, rue Emile de Loth 98000 MONACO, associé commandité de la S.C.S. GIACCARDI & CIE, a cédé à Madame Emmanuelle GIACCARDI 25 parts sociales de 100 Euros chacune de valeur nominale lui ... GIACCARDI, demeurant 24, rue Emile de Loth 98000 MONACO, associé commandité de la S.C.S. GIACCARDI & CIE, a cédé à Madame Emmanuelle GIACCARDI 25 parts sociales de 100 Euros chacune de valeur nominale lui ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modifications aux statuts - Société en commandite simple
TRUCCO & CIE au capital de 152.000 euros
Siège social : 3, boulevard des Moulins - Monaco
, maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ... , maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Avis de vacance d'emploi n° 2006-076 de onze postes
de Surveillants à la Police Municipale
de fin d'année :
- trois surveillants à temps plein pour la période du 22 novembre 2006 au 14 janvier 2007 inclus ;
- huit surveillants à temps plein pour la période du 27 novembre 2006 au 7 ... de fin d'année :
- trois surveillants à temps plein pour la période du 22 novembre 2006 au 14 janvier 2007 inclus ;
- huit surveillants à temps plein pour la période du 27 novembre 2006 au 7 ...