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Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-146 du 17 mars 2005 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée
"ASSOCIATION MONEGASQUE DES HANDICAPES MOTEURS" (A.M.H.M).
la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 69-436 du 19 décembre 1969 autorisant et approuvant les statuts de l'association dénommée " ASSOCIATION MONEGASQUE DES ... la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 69-436 du 19 décembre 1969 autorisant et approuvant les statuts de l'association dénommée " ASSOCIATION MONEGASQUE DES ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-549 du 3 novembre 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " BUREAU D'ADMINISTRATION DE SERVICES ET D'ETUDES " en abrégé " B.A.S.E. "
du 19 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est autorisée la modification de :
- l'article 2 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient " JUNIPER CORPORATE MANAGEMENT ... du 19 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est autorisée la modification de :
- l'article 2 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient " JUNIPER CORPORATE MANAGEMENT ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-550 du 3 novembre 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " GUCCI S.A.M. "
'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-437 du 7 août 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "DRAGON D'OR".
'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-439 du 7 août 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE MATERIEL DE MONACO", en abrégé "MATEMONA".
2006 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet ... 2006 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-300 du 22 juin 2006 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée " ASSOCIATION DE L'EGLISE REFORMEE DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO "
'article 19 des statuts de l'association dénommée " ASSOCIATION DE L'EGLISE REFORMEE DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO ", adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 5 février 2006.
ART ... 'article 19 des statuts de l'association dénommée " ASSOCIATION DE L'EGLISE REFORMEE DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO ", adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 5 février 2006.
ART ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-244 du 3 mai 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARITIME PERFORMANCES S.A.M.".
articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2006 ;
Arrêtons ... articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2006 ;
Arrêtons ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-245 du 3 mai 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MEDIADEM"
'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-70 du 24 janvier 2005 modifiant les statuts du syndicat
dénommé
" SYNDICAT DES ARTISTES MUSICIENS ET PROFESSIONS DU SPECTACLE"
" ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La modification des statuts du syndicat dénommé " Syndicat des artistes musiciens et ... " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La modification des statuts du syndicat dénommé " Syndicat des artistes musiciens et ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-144 du 20 février 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LOLA".
Gouvernement en date du 5 février 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 19 des statuts (année sociale) ;
résultant des résolutions adoptées par l ... Gouvernement en date du 5 février 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 19 des statuts (année sociale) ;
résultant des résolutions adoptées par l ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-124 du 23 février 2006 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée " CLUB D'EXPLORATION SOUS-MARINE DE MONACO "
-Marine de Monaco " ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-402 du 30 août 1990 approuvant les nouveaux statuts de ladite association ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-179 du 19 mai 1995 approuvant les ... -Marine de Monaco " ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-402 du 30 août 1990 approuvant les nouveaux statuts de ladite association ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-179 du 19 mai 1995 approuvant les ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-4 du 2 janvier 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CREDIT FONCIER DE MONACO" en abrégé "C.F.M.".
1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 décembre 2002 .
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 19 des statuts (Conseil d ... 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 décembre 2002 .
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 19 des statuts (Conseil d ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-4 du 4 janvier 2008 autorisant la modification
des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée
"BERKSHIRE MANAGEMENT S.A.M.", au capital de 304.000 €
articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons ... articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-5 du 4 janvier 2008 autorisant la
modification des statuts de la Société Anonyme Monégasque
dénommée "S.A.M. HOME-ELECTRIC", au capital de 150.000 €
16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons ... 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-6 du 4 janvier 2008 autorisant la modification des statuts
de la Société Anonyme Monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE COURTAGE", au capital de 300.000 €
articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons ... articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons ...