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Journal n°6940 du 28 septembre 1990
semaine d'octobre 19)0) (1), 1062). MAIRIE Avis de vacances d'emplois n° 90-109 et nt 90-110 (p, 1062). INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1064 4 1071) MAISON SOUVERAINE Réception au Palais ...
Journal n°6907 du 9 février 1990
anonyme monégasque dértoinmec d' S.A.M. Airre.6 TRAD. » (p. 142). Arrêté Ministériel no 90-036 du 1,9*février 1990 autorisant la modification des statuts de la sociéte anonyme monégasque dénontinée « S ...
Journal n°6917 du 20 avril 1990
Plénipotentiaire, Consul Général d'Italie à Monaco ; Avons Ordonné et Ordonnons : RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 19 février 1990, par ...
Journal n°7039 du 21 août 1992
'une assistante sociale (p. 941). MAIRIE Anniversoirë de Id ltbéi.ation de Monaco (p. 941). ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Arrêté Ministériel ro 92-492 du 19 août 1992 autorisant un pharmacien à exercer son art (p. 938 ...
Journal n°7721 du 16 septembre 2005
anticipée, à compter du 19 septembre 2005. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°5280 du 15 décembre 1958
Ouvrière spécialisée .pochoir double Pi 239 252 MÉTIERS FÉMININS (Reliure, Brochure, Dorure) OS IF 181 191 OS2F 188 19S Pl F 204 215 1'2F 224 236 P3F 239 252 EF 280 295 ...
Journal n°5222 du 4 novembre 1957
, sur l'Organisation Municipale, modifiée par les Lois n° 64 du 3 janvier 1923, et n° 505 du 19 juillet 1949; Vu Notre Ordonnance n° 421 du 28 juin 1951, constituant le Statut des Fonctionnaires et ...
Journal n°5603 du 12 février 1965
Monaco, le 19 février 1964, a pris fin le 31 janvier 1965. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, à Monaco, en l'étude de M° Aureglia, notaire. Monaco, le 12 février ...
Journal n°5648 du 24 décembre 1965
,pénne ait /1_,8érnemois :.45 .% » 0,88 F -- du 19énne au 24ème mois :,.55 1,07 .F du 25ème 30ème mois n65 % » 1,27 F H. — A ces salaires s'ajoute l'indemnité exceptionnelle c'e 5 % qui n'est pas ...
Journal n°5653 du 28 janvier 1966
Monte-Carlo, 19, Avenue Princesse trace ; Et la dame Egle l3runa LAZERETTI, épouse divorcée Ratti, demeurant à Monte-Carlo, Résidence d'Auteuil, Lacets Saint-Léon ; 11 a été extrait littéralement ce ...
Journal n°5575 du 7 août 1964
; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. It est ouvert un concours d'Agent technique spécialisé à l'Office des Téléphones. ART. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes : 1,9 ...
Journal n°3489 du 18 novembre 1924
huit octobre mil neuf cent vingt-quatre, dont expédition transcrite au Bureau des Hypothèques de Monaco, le vingt-sept octobre suivant, vol. 189, no 19, a été déposée, ce jourd'hui même, au Greffe ...
Journal n°3335 du 6 décembre 1921
juillet 19°9 ; Vu la Loi Municipale du 3 mai 1920"; tons : ARTICLE PREMIER. — A partir du 8 ciécerribre 1921, le prix maximum de vente au détail du lait pur, non écrémé, ne devra pas dépasser I franc 5o ...
Journal n°3496 du 6 janvier 1925
Procureur Général, pour faire partie, pendant l'année 19*25, de la Commission instituée par l'article 23 de la Loi n° 4o, du 1 er janvier 1921, lorsque la dite Commission sera, appelée à statuer sur les ...
Journal n°3535 du 8 octobre 1925
publié en conformité des articles 19 et suivants de hirdonnance Souveraine du 21 avril 19 11, sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. Suivant jugement rendu par le Tribunal d'Expropriation de ...

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Version 2018.11.07.14