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Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Avis de vacance n° 2002-101 d'un poste de moniteur(trice)
au Mini-Club de la Plage du Larvotto
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de moniteur(trice) est vacant au Mini-Club de la Plage du Larvotto pour l'année scolaire 2002/2003, durant les mercredis après-midi et les vacances scolaires.
Les conditions...
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Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.394 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Assistant en langues étrangères dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Avis de vacance n° 2002-104 d'un poste d'auxiliaire de puériculture à la Crèche Municipale de Monte-Carlo, dépendant du Service d'Actions Sociales et de loisirs.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'auxiliaire de puériculture est vacant à la Crèche Municipale de Monte-Carlo, dépendant du Service d'Actions Sociales et de loisirs.
Les candidates à cet emploi devront rem...
Les candidates à cet emploi devront rem...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.404 du 25 juin 2002 portant nomination d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Avis de vacance n° 2002-105 d'un poste d'éducatrice à la Crèche Municipale de Monte-Carlo, dépendant du Service d'Actions Sociales et de loisirs.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'éducatrice est vacant à la Crèche Municipale de Monte-Carlo, dépendant du Service d'Actions Sociales et de loisirs.
Les candidates à cet emploi devront remplir les conditi...
Les candidates à cet emploi devront remplir les conditi...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.442 du 17 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur comptable au Service des Parkings Publics.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Avis de vacance n° 2002-106 d'un poste d'un(e) caissiè(re) à temps plein
à la Police Municipale.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que l'emploi suivant est vacant à la Police Municipale, dans le cadre des animations de fêtes de fin d'année :
- un(e) caissièr(e) à temps plein, pour la période du 7 décembre 2002 au 5...
- un(e) caissièr(e) à temps plein, pour la période du 7 décembre 2002 au 5...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.535 du 16 octobre 2002 instituant
la carte d'identité monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2002 qui Nou...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2002 qui Nou...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 16 novembre, à 21 h,
et le 17 novembre, à 15 h,
"Panique au Plazza" de Ray Cooney avec Martin Lamotte et Eric Metayer.
le 22 novembre, à 21 h,
"Soirée musicale Corsica - Jazz" avec en première partie "Le Trio Soledonna" et...
jusqu'au 16 novembre, à 21 h,
et le 17 novembre, à 15 h,
"Panique au Plazza" de Ray Cooney avec Martin Lamotte et Eric Metayer.
le 22 novembre, à 21 h,
"Soirée musicale Corsica - Jazz" avec en première partie "Le Trio Soledonna" et...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.536 du 16 octobre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de coordination du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, et portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.613 du 20 juillet 1966 portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, en ce qui concerne les dispositions applicables au bâtiment J-3 du groupe d'immeubles
J tel que défini dans cette dernière ordonnance.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -
Décision du 5 novembre 2002
Recours en annulation de la décision du Directeur du Travail et des Affaires sociales en date du 12 novembre 2001, ensemble la décision de S.E.M. le Ministre d'Etat du 21 janvier 2002 rejetant le recours gracieux formé par M. BOISSON contre la décision du 12 novembre 2001.
En la cau...
En la cau...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.537 du 16 octobre 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "Garden Club de Monaco".
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu Notre ordonnance n° 7.550 du 17 décembre 1982 nommant la Présidente de l'association "Garden Club de Monaco" ;
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu Notre ordonnance n° 7.550 du 17 décembre 1982 nommant la Présidente de l'association "Garden Club de Monaco" ;
...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 21 août 2002, enregistré, le nommé :
- RODIER Patrice, né le 27 mai 1960 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
- RODIER Patrice, né le 27 mai 1960 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.538 du 16 octobre 2002 complétant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 d...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.539 du 16 octobre 2002 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Antananarivo (Madagascar).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8....
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8....