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Journal n°7568 du 11 octobre 2002
"ACM SPORT AND MARKETING S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :

1°) Statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ACM SPORT AND MARKETING S.A.M." au capital de 155.000 euros et avec siège social 2...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "ARMONY" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 20 septembre 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque "ARMONY", ayant son siège 10, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo ont décidé d'augmenter le capital social de 500.000 francs à 150.000 € et de modifier l'articl...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.395 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Augmentation de capital - Modification aux Statuts - "SOCIETE ANONYME SAM'S PLACE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 30 juillet 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque "SOCIETE ANONYME SAM'S PLACE", ayant son siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo ont décidé d'augmenter le capital social de 150.000 francs à 240.000 € et de modifier...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.396 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Modifications aux Statuts - "MONACONTACT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 16 mai 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque "MONACONTACT S.A.M.", ayant son siège 7, rue du Gabian, à Monaco ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :



"ARTICLE...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.405 du 25 juin 2002 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à l'Administration des Domaines.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Cession de fonds de commerce Première Insertion
Suivant acte sous seing privé, en date du 19 septembre 2002, la "SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO", en abrégé "S.H.L.M.", dont le siège est à Monaco, 24, rue du Gabian, a acquis du Domaine de l'Etat, un fonds de commerce de "Epicerie avec dépôt de pain, vente de bières et boissons alcool...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.424 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Cession de droits sociaux et Modification aux statuts "André CHIAPPONE & Cie" Société en Commandite Simple dénommée "TRANSPORTS-DEMENAGEMENTS CURTI"
I - Aux termes de deux cessions sous seings privées, en date du 25 juillet 2002, enregistrées à Monaco le 25 septembre 2002, et autorisées par une Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 25 juillet 2002, enregistrée le 25 septembre 2002, M. Roger CURTI, domicilié à Monaco, 11, boulevard Rainie...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.541 du 16 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'un Enseignant d'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juil...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Dissolution Anticipée - S.N.C. CATTANEO & CAVANNA - Société en Nom Collectif au capital : 30.000 Euros Siège social : 34, boulevard d'Italie - Monaco
Par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 septembre 2002, les associés de la "S.N.C. CATTANEO & CAVANNA" ont décidé la mise en dissolution anticipée de la société à compter du 30 septembre 2002 et nommé en qualité de liquidateurs Mme Adèle CATTANEO, née CAVANNA et M. Roberto CATTA...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.551 du 30 octobre 2002 admettant, sur sa demande, le Vice-Président du Tribunal Suprême, à cesser ses fonctions.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les articles 46 et 89 de la Constitution ;

Vu les articles 1, 2, 3 et 4 de Notre ordonnance n° 2.984 du 15 avril 1963 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Avis "Les Thermes Marins de Monte-Carlo" Société Anonyme Monégasque Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo
L'assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires qui s'est tenue, le 18 septembre 2002, à 11 h 30, a constaté que les dispositions de l'article 20 des statuts étaient réunies et décidé que la S.A.M. des Thermes Marins de Monte-Carlo continuerait son exploitation.

Monaco, le 11 o...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.552 du 30 octobre 2002 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Vincent, Marie, Alfred, François DOR et la Dame Françoise, Marie, Michelle, Suzanne MONTIGLIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos suje...

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Version 2018.11.07.14