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Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-44 du 28 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-45 du 28 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-072 du 12 septembre 2005 portant nomination d'un Directeur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3896 du 7 décembre 2015 abrogeant l’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté
perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 susvisé est abrogé à compter de la ... perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 susvisé est abrogé à compter de la ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3106 du 18 octobre 2010 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2.129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal ... Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2.129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3273 du 25 octobre 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Rédacteur dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-044 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Conservatoire de Jazz - Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1730 du 20 mai 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-645 du 26 février 2018 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0194 du 17 janvier 2011 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 11, chiffre 4 de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 11, chiffre 4 de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0695 du 22 février 2010 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-988 du 17 mars 2008 portant nomination d'un Chargé de Mission pour les Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-057 du 19 juillet 2004 portant nomination d'une Secrétaire-
Comptable dans les Services Communaux (Crèche Municipale de Monte-Carlo).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-067 du 10 février 2014 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 février 2014, a été transmise à S.E. M ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 février 2014, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2390 du 15 juillet 2014 portant nomination et titularisation d’un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...